Déclaration belge - Mise en oeuvre

Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

Fonctionnel

 DCL : Déclaration de TVA

Localisation

 KBE : Localisation Belge

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Comptabilité

 DCLVATDAT (défini au niveau Société) : Date pour déclaration de TVA

 VATRPTBAT (défini au niveau Site) : Destination batch

 VATRPTDIR (défini au niveau Utilisateur) : Répertoire destination états

Localisations

 BELVAT (défini au niveau Société) : TVA belge

 BELVATAOE (défini au niveau Société) : Modèle fichier TVA belge

 BELVATFIL (défini au niveau Société) : Chemin fichier TVA belge

Habilitations

Une habilitation peut être réalisée sur cette fonction, pour limiter les traitements à une société ou à un site.

Tables mises en œuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :