Régularisation TVA - Biens - Mise en oeuvre

Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

 SIT : Nombre de sites

 SOC : Nombre de sociétés

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Immobilisation

 ACCPERCTL (défini au niveau Société) : Contrôle périodes comptabilité

 REGBASDEV (défini au niveau Société) : Fixation prorata définitif TVA

 REGENCOURS (défini au niveau Société) : Immos en cours : régul. TVA ?

 REGMAJBAS (défini au niveau Société) : Mise à jour base variation TVA

 REGVATDEV (défini au niveau Société) : Variation TVA dans le temps

 REGVATIAS (défini au niveau Société) : Référentiel IFRS : régul. TVA?

Habilitations

Une habilitation peut être réalisée sur cette fonction, pour limiter les traitements à une société ou à un site.

Tables mises en oeuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :