AT/Maladie professionnelle - Mise en oeuvre

Pré-requis

Les natures d'évènements qui permettent de génèrer des attestations sont les suivantes :

•  l'accident du travail,
•  l'accident de trajet,
•  le congé maladie professionnelle.

L'événement qui déclenche la génération d'une fiche est un congé initial maladie professionnelle ou accident de travail/trajet d'un salarié. 

Il faut donc qu'une de ces natures d'événements ait été saisie en congé initial dans la gestion des temps pour le salarié concerné. Si la gestion des temps n'est pas utilisée, la création manuelle d'une attestation reste possible.

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

Codes activités dépendants

Ces codes ne sont jamais saisis en gestion de dossier, car leur valeur est calculée :

 FHRPA (Presence of HCM or HRA), FMALT (Déversement dans paie).

Fonctionnel

 HRTAT : Gestion accidents du travail

 LEG : Gestion multi-législations

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Paie-X3P

 AT (défini au niveau Dossier) : Evénement accident de travail

 ATTRAJET (défini au niveau Dossier) : Evénement accident de trajet

 MALPROF (défini au niveau Dossier) : Evénement maladie profession.

Habilitations

Cette fonction est de type objet. Les opérations de création, modification, etsuppression de fiche peuvent être activées ou désactivées pour un utilisateur donné.Des filtres par rôlespeuvent également être mis en place sur cette fonction.

Les données étant rattachées à un site, un filtrage par site peut être activé.

Tables mises en oeuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :