Ce paramètre peut être soit vide soit renseigné par un cumul du plan de paye.
Le cumul indiqué est utilisé dans l'édition du bulletin de paye. Sa valeur sera imprimée dans le corps du bulletin, en avant dernière ligne, généralement juste après le Net à payer. Le libellé de cette ligne de bulletin sera celui définit dans la fiche du cumul choisi - zone Intitulé bulletin.
Le paramètre est défini au niveau Législation.Il appartient au chapitre BUL (Bulletin de paie-X3P) et au groupe CBP (Totaux bulletin de paie-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
Ses valeurs sont définies par la fonction Cumuls.
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
HRPAY : Gestion de la paie