Le paramètre est défini au niveau Législation.Il appartient au chapitre BUL (Bulletin de paie-X3P) et au groupe CBP (Totaux bulletin de paie-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
Ses valeurs sont définies par la fonction Cumuls.
Aucune variable globale ne lui est associée.
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
HRPAY : Gestion de la paie