Paramètres généraux > Chapitre Localisations > Paramètre RTZPRW (Gestion retenues sur règlement) 

Ce paramètre est visible uniquement si le code activité KIT (localisation Italienne) est actif. Il permet d'indiquer si la gestion des droits d'auteurs comporte ou pas des retenues sur règlement (par opposition à retenues sur facture). Si les retenues sur règlement ne sont pas gérées, le cas des règlements intervenant avant la facture (géré par le biais d'une proforma fournisseur) n'est pas géré: ceci permet d'alléger la saisie de facture Tiers fournisseur et d'éviter notamment les fenêtres Pop-up.

La liste des valeurs possibles est : Non, Oui.

  • Non : Pas de gestion de retenues sur règlements (on gère uniquement les retenues sur factures).
  • Oui : Gestion de retenues sur règlements.

Niveau de localisation / Variable globale

Le paramètre est défini au niveau Société.Il appartient au chapitre LOC (Localisations) et au groupe ITA (Italie),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :

  • BPSPROTYP (Pièce proforma fournisseur)
  • ITABOL (Bollato Italien)
  • ITAMTC (Lettrage échéances italiennes)
  • ITAPRE (Etalement des prestations)
  • ITAPRO (Exercice provisoire)
  • ITARTZ (Retenue à la source italienne)
  • ITAVAT (Déclaration de TVA Italienne)

Aucune variable globale ne lui est associée.

Fonctions concernées

Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :

 Comptabilité tiers > Facturation > Factures tiers fournisseur

 Comptabilité tiers > Facturation > Factures inter-soc fournisseurs

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :

 KIT : Localisation Italienne