Organismes

• Code (champ COD)

Identifiant unique de l'organisme.

• Désignation (champ DES)

Intitulé utilisé par défaut dans les états et les écrans (dès lors qu'il y a suffisamment de place).
Si vous disposez de peu de place, vous pouvez utiliser un intitulé court s'il existe.

• Type organisme (champ TYP)

Indiquez le type de l'organisme :

-Formation

-Intérim

-Caisse

-Divers

• Siret (champ CRN)

Renseignez le numéro d'identification nationale délivré par l'INSEE.
Le format de saisie de ce numéro SIRET dépend du code pays.

• Code assurance (champ NSSCOD)

• Département (champ DEP)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Code (champ MEW)

• Code pays (champ CRY)

Le code pays défini dans ce champ est le pays de la banque du collaborateur. Il permet de distinguer dans un même bordereau des comptes en euros pouvant être ouverts dans des pays différents. Il est utilisé pour le calcul de l'IBAN.

Code permettant d'identifier le pays d'un tiers, etc. Ce code est contrôlé dans la table des pays.
Le pays est une information importante de laquelle découle un certain nombre de contrôles et d'automatismes.
Exemples : Format du RIB, gestion de l'IBAN, Format du numéro de téléphone, Format dunuméro de Siret, Format ducode NAF,  Format ducode postal.

• Pays (champ CRYNAM)

• champ ADD1

• champ ADD2

• champ ADD3

• CP (champ POS)

Renseignez l'adresse (trois lignes maximum).
Le format de saisie de cette zone et les intitulés dépendent du pays.

• Ville (champ CTY)

Renseignez le nom de la ville.
La ville proposée automatiquement est celle associée au code postal indiqué précédemment.

Vous pouvez également saisir le nom d'une ville manuellement :

• Contact (champ CNT)

• Téléphone (champ TEL)

Renseignez le numéro de téléphone.
Le format de saisie de cette zone dépend du pays.

• Fax (champ FAX)

Numéro de télécopie dont le format de saisie est identique à celui du téléphone et dépend du pays.

• Portable (champ MOB)

Numéro de téléphone portable dont le format de saisie dépend du pays.

• E-mail (champ WEB)

Champ permettant d'indiquer une adresse E-mail. Exemple : www.xxxxxx.fr ou jpdupont@xxxxxx.tm.fr

• RIB (champ BID)

Numéro de RIB dont le format de saisie dépend du pays dans lequel la banque est domiciliée.

Afin que la saisie des RIB soit correcte, il est nécessaire de définir au préalable le format de saisie dans la table des pays.

• Devise (champ CUR)

Code permettant d'identifier la devise d'un site, d'un tiers .etc.

Ce code est contrôlé dans la table des devises.

Il est conseillé d'utiliser la codification ISO lors de la création d'une nouvelle devise.

• champ CMTORG

Zone de commentaire libre relatif à l'objet courant.

• Type (champ KEYORG)

• Autre (champ LIBKEYORG)

• Nature (champ TYPIRC)

Indiquez si l'organisme est un groupe d'institutions (IRC ou IRC+IP) ou une institution simple. Le choix 'BTP' peut uniquement être sélectionné lorsque le code activité BTP est actif.

• Organisme complémentaire (champ FLGORGCMP)

• Code (champ CODSSC)

Indiquez le code de l'URSSAF où sont versées les cotisations.

Cette zone est utilisée pour les déclarations DADS-U.

• Bordereau (champ TYPFRM0)

• Code DUE (champ DUECOD)

• Type (champ TYPASS)

Indiquez :

le numéro d'affiliation à l'Assedic.

le numéro de l'organisme de recouvrement qui est composé comme tel : "0" + No Assedic + No d'affiliation + Clé

le type d'organisme recouvrant les cotisations d'assurance-chômage parmi ASSEDIC, GARP, Autres.

Ces zones sont utilisées dans l'Attestation Assedic et dans la DUCS.

• Numéro (champ NUMASS)

Indiquez le numéro Pôle emploi correspondant à la région de votre organisme Pôle emploi. Ce numéro doit être sur deux caractères.

21 = Région Lyonnaise,

32 = Alpes Maritimes,

55 = Région Parisienne (sauf Seine-et-Marne)

Etc...

Cette zone est utilisée dans la DUCS.

• Bordereau (champ TYPFRM1)

• Institution (champ NUMDCS)

Indiquez le code correspondant au numéro d'identification de l'institution (Arrco, Agirc ou Prévoyance).

Ce numéro est composé d'une lettre, "A" pour Arrco et "C" pour Agirc, puis de 3 chiffres.

Cette zone est utilisée dans la DUCS et la DADS-U.

• Bordereau (champ TYPFRM2)

• Organisme (champ GRPORG)