Paie > Déclarations légales > DSN > Déclaration mensuelle > Cotisations individuelles > Cotisations individuelles - Mise en oeuvre  

Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

 KFR : Localisation Française

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Paye - Paramètres généraux

 PREMTHDSN (défini au niveau Dossier) : Nbre mois validité étendue

Habilitations

Cette fonction est de type objet. Les opérations de création, modification, etsuppression de fiche peuvent être activées ou désactivées pour un utilisateur donné.Des filtres par rôlespeuvent également être mis en place sur cette fonction.

Les données étant rattachées à un site, un filtrage par site peut être activé.

Autres pré-requis

Tables à renseigner

Les tables suivantes sont utilisées par la fonction. Leur contenu doit donc être éventuellement mis à jour :

Table

Intitulé Table

HRDSNDMT1 [HRDMJ]

Cotisations DSN mensuelle

HRDSNDMT2 [HRDMI]

Cotisations DSN mensuelle

HRDSNDMT3 [HRDMK]

Cotisations DSN mensuelle

HRDSNDMV [HRDMV]

Versements DSN mensuelle

Tables mises en oeuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :

Table

Intitulé Table

EMPLOID [ID]

Etat Civil

HRDSNDMT [HRDMT]

Cotisations DSN mensuelle