Etats > Module Immobilisations > Etat DEPPMVALUE (Plus ou moins values du plan) 

Cet état restitue, pour l'exercice ou la période courante d'un plan d'amortissement, le montant des plus ou moins values des biens sortis dans un exercice ou une période déterminée.

Les biens sortis sont présentés, classés par société, puis selon deux critères de classement précisés par l'utilisateur avec une sous totalisation à chaque rupture sur l'un de ces critères.

Il est possible d'obtenir également une édition de synthèse présentant uniquement des sous totalisations par critère de classement et par société.

Un total général est présenté dans le cas  d'une édition multi-sociétés.

Pré-requis

Accès à l'état

Cet état est accessible à partir du menu d'impression du groupe Gestion des biens - Immobilisations.

Liste des critères

Paramètre

Intitulé paramètre

Type

cpydeb

Borne de sociétés

CPY

fcydeb

Bornes de sites financiers

FCY

ccptdeb

Bornes de codes comptables

CAC

accdeb

Bornes de comptes généraux

GAC

accifrsdeb

Bornes de comptes IFRS

GAC

refdeb

Bornes de Biens comptables

AAS

plan

Plan d'amortissement (Menu local Comptable, Fiscal, Minimum, Origine...)

M3101

situation

Situation Exercice ou Période (Menu local Exercice, Période, Cumul période)

M3186

datdeb

Bornes de dates

D4

detail

Etat détaillé par Bien (Menu local Non, Oui)

M1

tri2

Critère de classement 2 (Menu local Site financier, Code comptable, Compte PCG...)

M3265

tri3

Critère de classement 3 (Menu local Site financier, Code comptable, Compte PCG...)

M3265

impselections

Impression des sélections (Menu local Non, Oui)

M1

Remarques

Un filtrage des données par site est réalisé selon les habilitations accordées à l'utilisateur sur la fonction GESFAS (Biens comptables).

Divers

1/ La saisie de valeurs pour les paramètres de sélection est facultative. Les valeurs par défaut affichées sont celles renseignées au niveau du Dictionnaire des états.
Lorsque des valeurs sont saisies, aucun contrôle d'existence n'est effectué. Dans le cas elles se révèlent inexistantes ou incohérentes, aucune édition n'est produite.

2/ Les bornes de dates saisies pour le paramètre Datdeb : Bornes de datesdoivent correspondre exactement aux dates de début et de fin d'un exercice ou d'une période.

Description de l'état

Sélection implicite

Sont automatiquement exclus :
 
- Les biens non sortis.
- Les biens comptables dont la date de début d'amortissement est supérieure à la date de fin de l'exercice ou de la période déterminée par les bornes de dates saisies en paramètre.
- Les biens comptables dont la date de sortie n'appartient pas à la période ou à l'exercice précisé.
- Les biens comptables Inactifs.

Critères de regroupement/classement et totalisation

Les biens sont présentés regroupés et classés par ordre ascendant selon les critères suivants :

- Société. Totalisation par société avec saut de page
- 2ème critère de classement : par défaut, le Site financier. Totalisation par critère, avec saut de page
- 3ème critère de classement : par défaut, le Code comptable. Totalisation par critère, sans saut de page
- Référence bien comptable

Les critères de tri 2 et 3 sont à choisir parmi les valeurs contenues dans le menu local 3265 ; il peut s'agir, par exemple du Site financier, du Site géographique, du Code comptable, du Compte PCG ou IAS/IFRS, de la Famille, d'une Clé de répartitionanalytique, d'un Axe analytique, d'un Secteur IFRS, d'une UGT.

Informations restituées

Le contenu de l'état varie en fonction de la valeur renseignée pour le paramètre : Etat détaillé par bien (ou état de synthèse).

  • En-tête
     
    L'en-tête rappelle les informations suivantes :
     
    - Référence société
    - Dates de début et fin de l'exercice courant du plan sélectionné
    - Dates de début et fin de la période courante du plan sélectionné.
     
  • Etat détaillé
     
    Cet état présente 3 lignes par bien comptable sélectionné.
     
    Sur la 1ère ligne :

Informations

Alimentées à partir des rubriques

Table

Référence

AASREF

DEPREC

Désignation 1

AASDES1

FXDASSETS

Date de début d'amortissement

STRDPRDAT

DEPREC

Date de sortie

ISSDAT

FXDASSETS

Valeur bilan

DPRBAS

DEPREC

Valeur résiduelle

RSDVAL

DEPREC

Montant de vente

ISSAMT

FXDASSETS

Montant  +/- value court terme

SHOGAL

FXDASSETS

Montant de TVA due sur la vente

ISSVATAMT

FXDASSETS

Sur la 2ème ligne:

Informations

Alimentées à partir des rubriques

Table

Date de fin d'amortissement

ENDDPRDAT

DEPREC

Motif sortie

ISSTYP

FXDASSETS

Valeur nette

NBV

DEPREC

Montant de +/- value

GAL

FXDASSETS

Montant +/- value long terme

LNGGAL

FXDASSETS

Montant de déduction TVA complémentaire, PCG ou IAS selon plan choisi

ACGCPLDED, si plan du contexte comptable et fiscal
IASCPLDED, si plan IAS

FXDASSETS

Sur la 3ème ligne:

Informations

Alimentées à partir des rubriques

Table

Compte PCG
Ou
Compte IFRS

GAC
Ou
IASACC

 FXDASSETS

Acheteur

BUY

FXDASSETS

Montant de +/- value intra-groupe

GRUGAL

DEPREC

Il présente ensuite les lignes de totalisation identiques à celles présentées ci-dessous pour un état de synthèse.

  • Etat de synthèse
     
    Cet état présente :

    - 3 lignes de totalisation par rupture sur Code comptable, Site financier et Société.
    - 3 lignes de total général figurent également en dernière page, si l'état porte sur plusieurs sociétés.
     
    Sur la 1ère ligne :
     
    - Total Valeur bilan
    - Total Valeur résiduelle
    - Total Montant de vente
    - Total montant de +/- Value CT
    - Total montant de TVA due sur vente
     
    Sur la 2ème ligne :
     
    - Total Valeur nette
    - Total montant de +/- Value
    - Total montant de +/- Value LT
    - Total montant de Déduction TVA complémentaire

Sur la 3ème ligne figure le montant de +/- Value intra-groupe.

Tables concernées

Les données extraites des tables suivantes sont utilisées par l'état DEPPMVALUE :

Table

Intitulé Table

AFCTFCY [AFF]

Profil fonction site

COMPANY [CPY]

Société

CONTEXT [CNX]

Contextes

DEPREC [DEP]

Dotation

FACILITY [FCY]

Sites

FISCYEAR [FIS]

Exercice

FXDASSETS [FAS]

Biens comptables

GACCCODE [CAC]

Codes comptables