Formation > Inscriptions 

L’inscription à une session de formation d’un stage émane d’une demande nominative faite préalablement et acceptée ou d’une saisie directe pour un salarié.
Les inscriptions sont saisies ou générées automatiquement suivant une sélection de critères.

Pré-requis

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Gestion de l'écran

Règles de workflow

Lors d'une nouvelle inscription, un mail avec convocation est envoyé au participant et à son manager.

Le message envoyé contient les informations suivantes :

  • le stage,
  • les dates de la session,
  • l'adresse.

La règle de workflow est INSSTG, le modèle de données associé est INSSTG et le plan de travail associé INS.

En-tête

Présentation

Il est possible de renseigner directement la session sans passer par le champ Stage.

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Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Inscription

Indiquer le code du stage rattaché à l'inscription.

Indiquer le code de la session rattachée à l'inscription.

Indiquez le matricule rattaché à l'inscription.

  • Contrat (champ CTRNUM)

Le numéro de contrat du salarié correspond à l'un de ses chronos contrats.

Statut

  • Statut (champ STA)

Ce champ, non modifiable, prend les valeurs suivantes issues de la mise à jour du circuit de validation :

  • 'Saisie',
  • 'En cours',
  • 'Confirmée',
  • 'Clôturée'.

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Onglet Coûts

Présentation

Les critères de classifications ('Nature ficale', 'Catégories d'action') sont :

  • hérités de la session s'ils y sont définis de façon unique, 
  • à compléter au niveau inscription dans le cas contraire.

Les coûts autres que les coûts salariaux sont hérités de la session et modifiables par exception.

Les coûts salariaux proviennent des rubriques du plan de paie qui sont paramétrées dans TXHRPATTXHRPAT2TXHRSALTXHRSAL2.

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Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Généralités

Si l'inscription a été générée automatiquement depuis les demandes de formation, cette zone contient le numéro de la demande initiale. Un tunnel sur cette demande est disponible en clic droit.
Si l'inscription a été créée manuellement, cette zone est vide.

Catégorie à laquelle est rattaché le salarié. Cette catégorie est utilisée dans la déclaration 2483 "Participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue" et par le module formation lors de la génération des demandes de formation, du plan prévisionnel et dans le calcul des coûts prévisionnels des actions.

  • Période pro (champ FLGPRO)

 

 Ce champ contient le dispositif de formation de la demande de formation (lorsqu’elle est renseignée).

Classification

Indiquer la nature fiscale couverte par l'inscription. Elle est renseignée par défaut ce qui a été défini dans la demande ou, si elle n'est pas renseignée, de la session de stage. Cette zone reste modifiable.

Indiquer la catégorie d'action couverte par l'inscription.
Cette catégorie doit être cohérente avec celle définie au niveau de la demande de formation initiale, si celle-ci existe, ainsi qu'avec celles définies au niveau de la session.

Tableau Coûts réels individuels

On indique la nature des coûts réels individuels générés par l'inscription.

Par défaut, ces natures sont initialisées par celles définies au niveau de la session. Les valeurs des champs sont modifiables. Il est possible également d’ajouter des natures de coûts supplémentaires.

Les coûts salariaux et patronaux du participant, sont calculés automatiquement en fonction du taux horaire du matricule inscrit. En présence du module de paie, ce taux horaire correspond aux rubriques définies dans les paramètres généraux. En l'absence de ce module paie, ce taux horaire correspond aux taux définis dans la catégorie 2483 du matricule inscrit. Règle de gestion : taux horaire * la durée en nombre d'heures.

il existe deux options de calcul définies dans le paramètre MODCAL (chapitre FRT, groupe MIS).

  • Les paramètres, TXHRPAT, TXHRPAT2, TXHRSAL, TXHRSAL2 (chapitre PLA, groupe THX) comportent les rubriques à prendre en compte dans l’historique de paie, pour la valorisation des coûts (couple matricule + contrat)…
    • TXHRPAT (Taux horaire patronal imputab.), par défaut, rubrique = TX_FORM_P1
    • TXHRPAT2 (Taux horaire patronal total), par défaut, rubrique = TX_FORM_P0
    • TXHRSAL (Taux horaire salarial imputab.) par défaut, rubrique = TX_FORM_SI
    • TXHRSAL2 (Taux horaire salarial total) par défaut, rubrique = TX_FORM_S

    SEEINFO Ces rubriques sont personnalisables.

    Telles que prédéfinies, elles renvoient les taux horaires réels du participant ou du formateur (coûts mensuels rapportés au nombre réel d’heures travaillées dans le mois).
    A noter aussi que le nombre de jours réellement travaillés pris en compte dans ce calcul est lu dans la variable 'NBJ_TRAV_M - Nbre de jrs travaillés du mois' (Paie / Saisie des variables / valeurs dossier). Cette variable correspond au nombre de jours travaillés du mois, jours fériés compris car considérés comme travaillés. Elle est à renseigner au niveau dossier dans l'onglet "Divers".

    Les frais d'hébergement imputables, sont calculés automatiquement en fonction du minimum garanti. Ce minimum garanti est défini dans le paramètre général MG. Règle de gestion : 5 * minimum garanti * la durée en nombre de jours.

    • Total (champ CSTTOTIDV)

     

    • Imputable (champ CSTIPTIDV)

     

    Indiquer le dispositif utilisé pour l'inscription :

    • CIF (Congé individuel de formation)
    • DIF (Droit individuel à la formation)
    • Plan de formation.

    Le dispositif est renseigné par défaut, mais il est possible de le modifier.

    Type de financement de la nature de coût.

    Organisme de financement.

    L'organisme financeur saisi doit être actif. Cliquez sur l'icône Sélection pour ouvrir la liste des organismes actifs.

    Synthèse coûts individuels

    • Total (champ CSTMOYTOT)

     

    • Imputable (champ CSTMOYIPT)

     

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    Onglet Présence

    Présentation

    Cet onglet est initialisé suivant le calendrier de la session à laquelle se réfère l’inscription.
    Par défaut, on retient que le collaborateur était présent à l’ensemble des temps de formation. Pour préciser qu’un collaborateur a été absent tout ou partie du temps prévu, il faut déclarer les absences dans l’onglet "Absence". L’onglet "Présences" sera automatiquement mis à jour.*

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    Champs

    Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

    Tableau Liste des jours

    • champ DAT

     

    • Date fin (champ DATF)

     

    • Jour (champ DAY1)

     

    • Heure début (champ DEBTIM)

    Horaires et temps de pause effectués par le participant, sur le jour de formation courant.

    • Heure fin (champ FINTIM)

     

    • Pause (champ NBRTIMBRK)

     

    • Nb heures prévu (champ NBRHOUPREV)

    Ce champ indique le nombre d'heures prévues initialement pour la session. Il n'est pas saisissable.

    • Nb heures (champ NBRHOUREA)

    Par défaut cette zone est initialisée au nombre d'heures de présence théorique, défini au niveau du calendrier de la session.

    • Nb jours (champ NBRDAYREA)

    Par défaut cette zone est initialisée au nombre de jours de présence théorique, défini au niveau du calendrier de la session.

    • Nb heures HTT (champ NBRHOUREA2)

    Indiquer le nombre d'heures de présence effectuées par le salarié en dehors de son temps de travail.

    • Nb jours HTT (champ NBRDAYREA2)

    Nombre de jours de présence en dehors du temps de travail.

    Indiquer le dispositif utilisé pour l'inscription :

    • CIF (Congé individuel de formation)
    • DIF (Droit individuel à la formation)
    • Plan de formation.

    Le dispositif est renseigné par défaut, mais il est possible de le modifier.

    Présence

    • Nombre d'heures (champ NBRHOUIPT)

     

    • Nombre de jours (champ NBRDAY)

     

    • Nombre d'heures HTT (champ NBRHOUIPT2)

     

    • Nombre de jours HTT (champ NBRDAY2)

    Le nombre de jours prévus hors temps de travail est initialisé.
    La saisie de jours d’absence hors temps de travail dans l’onglet des absences actualise les jours de présences.

    Arrêté formation

    • Transfert temps de travail (champ TRFTPS)

    Ce champ, non saisissable, permet d'indiquer s'il y a eu transfert dans la gestion des temps. Ceci concerne les heures de formation qui se sont déroulées sur le temps de travail dans le cadre d’un stage de type 'Stage court'.

    • Bordereau (champ REQNUMSTT)

    Ce champ, non saisissable, permet d'indiquer s'il y a eu transfert dans la gestion des temps. Ceci concerne les heures de formation qui se sont déroulées sur le temps de travail dans le cadre d’un stage de type 'Autre stage'.

    • Transfert hors temps de travail (champ TRFREQ)

    Ce champ indique s’il y a eu génération d’un bordereau de préparation de paie pour les heures qui se sont déroulées hors temps de travail.

    • Bordereau (champ REQNUMHTT)

    Ce champ non saisissable indique la référence du bordereau de préparation, lorsque le transfert des heures de formation a été effectué. Ceci concerne les heures de formation qui se sont déroulées hors temps de travail quel que soit le type de stage.

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    Onglet Absences

    Présentation

    Pour un 'stage court' : les jours et/ou les heures d'absences sur une journée sont saisis. A la validation :

    • si l'absence porte sur la totalité de la journée, le jour d'absence est supprimé du tableau des jours de présence ;
    • si l'absence porte uniquement sur une partie de la journée, la journée est laissée dans le tableau des présences et le nombre d'heures et de jours d'absences sont décrémentés sur cette ligne ;
    • dans les deux cas, les informations du bloc "Présence" sont recalculées ;
    • en supprimant une journée d'absence, la journée est remise en état dans le tableau des présences et les compteurs sont recalculés.

    Pour un 'Autre stage', sont saisis :

    • la date de l'absence (cette information n'est pas obligatoire) ;
    • le nombre d'heures d'absence ;
    • les compteurs sont recalculés dans l'onglet "Présence" (dans le tableau "Liste des jours" et dans le bloc "Présence") ;
    • en supprimant la journée d'absence, les compteurs sont recalculés dans l'onglet "Présence".

    Pour tous types de stage, un motif peut être saisi pour l'absence.

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    Champs

    Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

    Tableau Liste des jours

    • Date (champ DATABS)

     

    • Jour (champ DAYA)

     

    • Heure début (champ DEBTIMA)

    Horaires et temps de pause effectués par le participant, sur le jour de formation courant.

    • Heure fin (champ FINTIMA)

     

    • Nb heures (champ NBRHOUREAA)

    Indiquer le nombre d'heures d’absence. L’onglet des présences sera mis à jour automatiquement.

    • Nb jours (champ NBRDAYREAA)

    Indiquer le nombre d'heures d’absence. L’onglet des présences sera mis à jour automatiquement.

    • Nb heures HTT (champ NBRHOUREAA)

     

    • Nb jours HTT (champ NBRDAYREAA)

     

    • Motif absence (champ RENABS)

     

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    Onglet Compétences

    Présentation

    Les compétences et leurs niveaux sont hérités des Compétences objectifs définies dans l'onglet Compétences de la fonction Stage. Elles sont modifiables par exception.

    Ensuite, la fonction Validation des compétences ou le bouton [Validation] permet d'intégrer ces compétences acquises dans la fiche Carrière du salarié.

    Fermer

     

    Champs

    Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

    Compétences validées

    • Compétences validées (champ UPDCPC)

     

    Tableau Liste des compétences

    Liste des compétences induites par le suivi du stage de formation.

    • Niveaux (champ LEVAFT)

     

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    Onglet Habilitations

    Présentation

    A la création d'une inscription, le tableau des habilitations est initialisé avec les habilitations cibles définies dans le stage de l'inscription. Seules des habilitations cible du stage peuvent être saisies.

    Fermer

     

    Champs

    Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

    Habilitations validées

    • Habilitations validées (champ UPDHAB)

     

    Tableau Liste des habilitations

    Liste des compétences induites par le suivi du stage de formation.

    • Date d'obtention (champ HABSTR)

    La date d'obtention est celle de fin du stage par défaut, mais reste modifiable.

    • A renouveler (champ HABFLG)

    Ce champ a la valeur 'Oui' par défaut, mais reste modifiable. Il permet d’indiquer si le stage est à renouveler à échéance.

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    Etats

    Par défaut, les états suivants sont associés à la fonction :

     ATTSTG : Attestation de stage

     CONFINS : Confirmation d'inscription

     CONVINS : Convocation de formation

     FICINS : Fiche d'inscription

     FPRESENCE : Feuille de présence

     LISTINS : Suivi des inscriptions

    Mais ceci peut être modifié par paramétrage.

    Boutons spécifiques

    Les champs suivants sont présents dans la fenêtre ouverte par ce bouton :

    Tableau

    • Sél. (champ SELFLG)

     

    • Statut (champ STA)

     

    • Demande (champ DEMNUM)

     

    Stage sur lequel porte la ou les demande(s) de formation.

    • Date demande (champ DATDEM)

     

    • Date début (champ DATSTR)

     

    • Date fin (champ DATEND)

     

     

    • Priorité (champ PIO)

     

    • Origine dem (champ ORIDEM)

     

    La session affichée est celle de la demande. La zone peut être vide.

     

     

    • Nom-Prénom (champ NAM)

     

     

    • Contrat (champ CTRNUM)

     

     

     

     

     

    Fermer

    Ce bouton permet de transformer les demandes de formation acceptées en inscription. La sélection des demandes peut se faire sur plusieurs critères.

    Ce bouton permet de mettre à jour la fiche Carrière du salarié avec les compétences acquises à la suite de la formation. Ces compétences sont saisissables dans l'onglet Compétences.

    Ce bouton permet de mettre à jour la liste des habilitations du salarié.

    • Si l'habilitation n'existe pas pour le salarié : une ligne est créée dans l'onglet 'Amin." de la fiche salarié, avec les informations fournies dans le tableau de cet onglet.
      La date de validité est calculée lorsque cela est possible (durée de validité renseignée dans la table diverse 397).
    • Si l'habilitation existe déjà pour le salarié et que la date d'obtention existante est inférieure à la date fournie dans le tableau de ce nouvel onglet, le champ 'A renouveler' a pour valeur 'Non'.

    Barre de menu

    Fonction / Arrêté formation

    Cette fonction offre un accès rapide vers la fonction Arrêté de formation.

    Messages d'erreur

    Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :

    Création impossible, nb de participants max atteint pour la session

    Le nombre maximum de participants à la session est atteint. Aucun autre participant ne peut être inscrit.

    Cette session est clôturée

    Aucun participant ne peut s'inscrire à cette session car elle est clôturée.

    Taux horaire total non défini
    Taux horaire imputable non défini

    La rubrique du plan de paie, qui valorise le taux horaire, est nulle pour ce salarié. Voir paramètres TXHRPAT, TXHRSAL, TXHRPAT2, TXHRSAL2.



    Cette session ne dépend pas du stage

    L'inscription à cette session qui ne forme pas au stage inscrit dans l'en-tête.

    Il faut au moins saisir une nature fiscale

    La nature fiscale "non définie" ne peut pas être saisie.

    Il faut au moins saisir une catégorie d'action

    La catégorie "non définie" ne peut pas être saisie.

    Type de coût non autorisé au niveau Inscription

    Les coûts du formateur interne doivent être saisis au niveau de la session.

    Il faut au moins saisir un dispositif

    Le dispositif "non défini" ne peut pas être saisi.

    Coût imputable supérieur au coût total

    On ne peut imputer plus que le coût total.


    Coût imputable supérieur au minimum garanti

    Le coût d'hébergement ne doit pas dépasser cinq fois le minimum garanti.

    Date en dehors de la période de session

    La date saisie dans le calendrier n'entre pas dans la période de la session.

    Temps de pause supérieur ou égal à la durée de la session

    Le temps de pause ne doit pas dépasser le temps de formation.

    Nombre d'heures en dehors de l'horaire de la session

    Le nombre d'heures ne correspond pas à la durée de la session.

    Pas plus de 1 jour par journée calendaire

    Le nombre de jour ne peut pas excéder 1.

    Des heures ont été saisies

    Il faut saisir un nombre du jour si un nombre d'heures a été saisi.

    Modification impossible, ces compétences ont déjà été validées

    L'onglet Carrière du salarié a déjà été mis à jour des compétences. Pour les modifier, il faut aller dans la fonction Carrière.

    Compétence non définie dans le stage

    Si le stage est mentionné dans l'inscription, il faut que les compétences acquises au cours de la formation soient des compétences définies au niveau du stage.

    Messages d’avertissement

    Le salarié n'appartient pas à la cible visée par le stage

    Nature fiscale incompatible avec la demande
    Nature fiscale incompatible avec la session

    Catégorie d'action incompatible avec la demande
    Catégorie d'action incompatible avec la session

    Dispositif incompatible avec la demande
    Dispositif incompatible avec la session

    Tables mises en oeuvre

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