Fonction VAT declaration - Mise en oeuvre @ L.V. Expertise X3

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

Ces codes ne sont jamais saisis en gestion de dossier, car leur valeur est calculée :

KDEAT (Localisation GER/AUT).

LEG : Gestion multi-législations

MUL : Gestion tiers multi-société

KAT : Localisation autrichienne

KDE : Localisation Allemande

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

DCLVATDAT (défini au niveau Société) : Date pour déclaration de TVA

AUTCOCRAT (défini au niveau Société) : % taux cotisation

VATFILPAT (défini au niveau Société) : Chemin fichier XML TVA

VATFILVIE (défini au niveau Société) : Chemin visu fichier XML TVA

VATLECMP (défini au niveau Société) : Société principale

Les tables suivantes sont utilisées par la fonction. Leur contenu doit donc être éventuellement mis à jour :

Table	Intitulé Table
REPLINDEF [RLI]	Définitions lignes états
VDGERTRP [TRPG]	Paramètre déclaration fiscale allemande

Cette fonction étant une fonction de consultation, aucune table n'est mise à jour. Mais les informations issues des tables suivantes sont utilisées :