Etats > Module Immobilisations > Etat DEPSITU (Situation plan d'amortissement) 

Cet état présente la situation, ou statut, d'un plan d'amortissement à la fin d'un exercice ou d'une période donnée pour chacun des biens sélectionnés. Cette situation est exprimée dans la devise du plan d'amortissement.

Les biens sont classés par société, puis selon les valeurs que vous sélectionnez au niveau des Critères de tri 2et 3, avec une sous-totalisation à chaque rupture sur un de ces critères.

Vous pouvez générer une état récapitulatif présentant uniquement des sous-totalisations par Critère de tri 2 et 3 puis par société.

Un total général est présenté pour les éditions multi-sociétés.

Remarque : Un autre état (l'état DEPSITUCUR), dont le contenu est identique à l'état présent, génère la situation du plan d'amortissement dans une devise différente de celle du plan d'amortissement. Vous pouvez sélectionner la devise depuis les critères d'exécution de l'état.

Prérequis

Accès à l'état

Cet état est accessible à partir du menu d'impression du groupe Gestion des biens - Immobilisations.

Liste des critères

Paramètre

Intitulé paramètre

Type

cpydeb

Borne de sociétés

CPY

fcydeb

Bornes de sites financiers

FCY

ccptdeb

Bornes de codes comptables

CAC

accdeb

Bornes de comptes généraux

GAC

accifrsdeb

Bornes de comptes IFRS

GAC

typdetdeb

Type de détention (Menu local En propriété, En location, En crédit bail...)

M3171

refdeb

Bornes de Biens comptables

AAS

plan

Plan d'amortissement (Menu local Comptable, Fiscal, Minimum, Origine...)

M3101

situation

Situation Exercice ou Période (Menu local Exercice, Période, Cumul période)

M3186

datdeb

Bornes de dates

D4

encours

Biens en cours (Menu local Non, Oui)

M1

cost

Charge (Menu local Non, Oui)

M1

other

Autres (Menu local Non, Oui)

M1

actif

Biens actifs (Menu local Non, Oui)

M1

selentree

Sélection des entrées (Menu local Tous biens présents dans l'exercice/période ...)

M3271

selbiensor

Sélection des biens sortis (Menu local Biens sortis et biens non sortis, Biens non sortis...)

M3267

biensor

Base,Cumul,VN à=0 si sortis (Menu local Non, Oui)

M1

tri2

Critère de classement 2 (Menu local Site financier, Code comptable, Compte PCG...)

M3270

tri3

Critère de classement 3 (Menu local Site financier, Code comptable, Compte PCG...)

M3270

mullan

Multi-langues (Menu local Non, Oui)

M1

detail

Etat détaillé par Bien (Menu local Non, Oui)

M1

impselections

Impression des sélections (Menu local Non, Oui)

M1

Remarques

Un filtrage des données par site est réalisé selon les habilitations accordées à l'utilisateur sur la fonction GESFAS (Biens comptables).

Divers

1. La saisie de valeurs spécifiques pour les paramètres de sélection est facultative. Vous pouvez accepter les valeurs par défaut dans le Dictionnaire des états.

Quand vous saisissez des valeurs, aucun contrôle ne s'applique sur ces champs. Cependant, si aucune valeur n'est indiquée ou si les valeurs sont incohérentes, l'état ne s'imprime pas.

2. Pour la Sélection des entrées, la sélection s'applique de la façon suivante :

  • Chaque bien inclus dans l'exercice ou la période fiscale : sélection uniquement des biens dont la Date de comptabilisation et la Date de mise en circulation sont antérieures ou égales à l'exercice/période sélectionné(e).
  • Biens ajoutés à l'exercice ou la période fiscale : sélection uniquement des biens dont la date de comptabilisation s'inscrit dans l'exercice/période sélectionné(e).
  • Biens antérieurs inclus dans l'exercice ou la période fiscale: sélection uniquement des biens dont la date de comptabilisation est antérieure à la date de début de l'exercice/période sélectionné(e).

3. Base,Cumul, VN=0 si sortie : s'applique uniquement aux biens dont la date de sortie est antérieure ou égale à la date de fin de l'exercice/période sélectionné(e).
Lorsque la valeur est définie sur Oui, les champs suivants affichent une valeur de 0 : Valeur bilan, Cumul amortissement fin exercice (ou Cumul amortissement fin période), Valeur nette fin exercice (ou Valeur nette fin période).

Description de l'état

Sélection implicite :

Les biens sont automatiquement exclus si :

  • Ils ont été sortis dans les exercices antérieurs
  • Leur date de début d'amortissement est supérieure à la date de fin de l'exercice ou de la période sélectionnés, en fonction des valeurs renseignées pour le critère de sélection : Fin exercice ou Période.
Critères de regroupement/classement et totalisation

Les biens sont présentés, regroupés et classés par ordre ascendant selon les critères suivants :

  • Société : regroupés par société, saut de page entre sociétés
  • 2e critère de tri : par défaut le Site financier, biens regroupés par critère, sauts de page entre sites
  • 3e critère de tri : par défaut le Code comptable, biens regroupés par critère, sauts de page entre codes
  • Référence bien :
    Les critères de tri 2 et 3 sont sélectionnés selon les valeurs définies dans le menu local 3265. Ces valeurs sont : le Site financier, le Code comptable, le Compte PCG, le Compte IFRS, la Famille, la Clé de répartition analytique, et l'UGT.
Informations restituées

Le contenu de l'état varie en fonction de la valeur renseignée pour le paramètre : État détaillé par bien (ou état de synthèse).

  • Entête

    L'en-tête rappelle les informations suivantes :

    - Référence société
    - Dates de début et fin de l'exercice (ou de la période) sélectionné.
  • État détaillé

    Cet état présente 2 lignes par bien comptable sélectionné.

    Sur la 1ère ligne :

Information

Alimentées à partir des rubriques

Table

Référence article

AASREF

DEP

Désignation 1

AASDES1

FAS

Compte

ACC ou IASACC

FAS

Valeur bilan

DPRBAS (1)

DEP

Cumul amortissement début exercice

DPRCUM

DEP

Valeur nette début exercice (2)

ou d'un composé
Valeur nette début période (2)

DPRBAS – DPERCUM – IMLBLC
ou
DPRBAS – DPERCUM + PERCLOCUM - IMLBLC


DEP

Dotation exercice
ou
Dotation période

ENDDPE + EXCDPR
ou
PERENDDPE (+ EXCDPR si dernier exercice)

DEP

Dépréciation exercice
ou
Dépréciation période

PERIMLCUM + IML
ou
IML

DEP

Valeur nette fin exercice ou fin période

NBV
(1)

DEP

Sur la 2ème ligne :

Information

Alimentées à partir des rubriques

Table

Date début amort.

STRDPRDAT

DEP

Date fin amortissement

ENDDPRDAT

DEP

Mode d'amortissement

DPM

DEP

Durée d'amortissement

DPRDUR

DEP

Taux d'amortissement

DPRRAT

DEP

Date de sortie

ISSDAT

FAS

Valeur résiduelle

RSDVAL

DEP

Cumul amortissement périodes closes (uniquement si situation périodique)


PERCLOCUM – PERCLOEXC


DEP

Cumul fin exercice
ou
Cumul fin amortissement période

DPRCUM + ENDDPE
ou
DPRCUM + PERCLOCUM + PERCLOEXC + PERENDDPE + PEREXCDPR
(1)

Dépréciation exercice
ou
Reprise dépréciation période

PERRVECUM + IMLRVE
ou
IMLRVE

DEP

Reprise dépréciation sur sortie

IMLRVEISS

DEP

(1) Si le paramètre : Base,Cumul,VN=0 si les biens sortis ont pour valeur Oui, le montant est 0, si le bien répond aux conditions présentées au niveau du paragraphe Divers.

(2) Les biens dont la date de début d'amortissement est supérieure à celle de début de période ou d'exercice ont systématiquement une valeur nette de début de période ou d'exercice de 0.

Remarque: Les biens En cours affichent uniquement la Valeur bilan et la Valeur nette.

Les lignes groupées sont affichées de la même manière que les lignes affichées plus bas pour le récapitulatif d'état.

  • État récapitulatif

    Cet état affiche :

    - 2 lignes groupées par rupture sur le Critère 2, le Critère 3 et la société.
    - 2 lignes de cumul général en dernière page, si l'état porte sur plusieurs sociétés.

    Sur la 1ère ligne :

    - Cumul Valeur bilan
    - Cumul Amortissement début exercice
    - Cumul Valeur nette début exercice ou début période
    - Dotations Exercice ou période
    - Cumul Dépréciation exercice ou période
    - Cumul Valeur nette fin exercice ou fin période 

    Sur la 2ème ligne :

    - Cumul Valeur résiduelle
    - Cumul Amortissement périodes closes (uniquement pour une situation périodique)
    - Cumul Amortissement fin d'exercice ou fin de période
    - Cumul Reprise dépréciation exercice ou période
    - Cumul Reprise dépréciation sur sortie

Tables concernées

Les données extraites des tables suivantes sont utilisées par l'état DEPSITU :

Table

Intitulé Table

AFCTFCY [AFF]

Profil fonction site

COMPANY [CPY]

Société

CONTEXT [CNX]

Contextes

DEPREC [DEP]

Dotation

FACILITY [FCY]

Sites

FISCYEAR [FIS]

Exercice

FXDASSETS [FAS]

Biens comptables

GACCCODE [CAC]

Codes comptables