Escomptes/Agios
Utilisez cette table pour définir les critères et règles de calcul des escomptes et des agios.
Chaque ensemble de critères et de règles est défini sous un code d'escompte/agio qui peut être ajouté aux fiches tiers client et tiers fournisseur (sur la section Financières). Le code d'escompte est appliqué aux factures, aux échéances et aux règlements associés au tiers, mais il peut être modifié, à condition d'avoir l'autorisation de le modifier.
Un escompte est défini par un ou plusieurs taux appliqués à un montant d'échéance.
Un agio est défini sous la forme d’un ou de plusieurs taux annuels (sur 365 jours) en fonction du décalage entre la date de règlement prévue sur l’échéance et la date de règlement réelle.
Utilisez les escomptes et agios de la façon suivante :
- Pour les règlements automatiques (propositions de règlement provenant du client ou fournisseur), les escomptes et agios sont calculés automatiquement, puis associés au règlement correspondant.
- Pour les règlements manuels, le montant est soumis automatiquement si une des échéances est associée à un escompte ou agio avec destination comptable.
- En consultation d'échéance, les escomptes et agios associés à chaque échéance peuvent être affichés selon une date de référence ou selon un nombre de jours.
- En gestion des relances, vous pouvez calculer, ou indiquer sur la lettre de relance, le taux d'agio fixe ou le taux d'agio défini pour le client. Ce taux est calculé à partir du code d'escompte indiqué sur l'échéance.
Agios et factures d'agios
Les agios relatifs à des factures clients dépendent des plusieurs paramètres du chapitre TRS, groupe TDC, au niveau société :
IDNINVTYP - Type de facture agios pour sélectionner le type de document après la génération des factures d'agios.
IDNINTNOT - Calculer factures d'agios pour sélectionner les écritures comptables concernées.
IDNTDAEXE - Flux des agios pour indiquer si les agios sont joints à des paiements ou transmis séparément dans une Facture d'agios distincte (IDNGEN).
Prérequis
Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre
Gestion de l'écran
La fonction des Escomptes/Agios présente un unique écran dans lequel vous saisissez les critères et règles de calcul des escomptes.
Onglet Écran de saisie
Présentation
Utilisez cet écran pour définir les critères et règles s'appliquant à un code d'escompte/agio.
Chaque code d'escompte/agio peut inclure jusqu'à 12 taux d'escompte/agio. Vous pouvez saisir le Nombre de jours/Taux dans l'ordre croissant, en partant des jours/taux de règlement les plus en avance (ligne 1) aux jours/taux de règlement les plus tardifs (ligne 2 et suivantes).
- Saisissez les escomptes en pourcentages négatifs (précédés du signe moins -).
- Renseignez les agios en pourcentages positifs.
La valeur du paramètre DATDEP - Date pour le calcul d'escompte (chapitre TRS, groupe TDC) détermine si vous devez saisir le nombre de jours associés à chaque pourcentage en négatif ou positif :
- Si le paramètre a pour valeur Date d’échéance, saisissez les escomptes en jours négatifs (précédés de -) et les agios en jours positifs.
- Si le paramètre a pour valeur Date de facture, saisissez les agios et les escomptes en jours positifs, en commençant par zéro (0) jours en général.
Exemple 1 : DATDEP = Date d’échéance
La date de début du calcul d'un escompte ou agio est la date d'échéance.
La table suivante présente un ensemble de taux d'escompte :
| Nombre de jours | Taux (pourcentage) |
|---|---|
| -20 | -2 |
| -10 | -1,5 |
| 0 | 0 |
| 5 | *8 |
| 10 | 12 |
| 80 | 15 |
- Un règlement effectué 21 jours ou plus avant la date d'échéance reçoit un escompte de 2%. Sur une facture de 1 000 euros, l'escompte serait donc de 20 euros.
- Un règlement effectué 11 à 20 jours avant la date d’échéance (11e et 20e jours inclus) entraîne un escompte de 1,5% soit 15 euros sur une facture de 1 000 euros.
- Aucun escompte n'est appliqué (car le taux = 0%) quand la date d’échéance est comprise entre 0 et 10 jours avant l'échéance (jour 0 et jour 10 inclus).
- Aucun agio (car le taux = 0%) ne s'applique quand le règlement est effectué dans les 5 jours après la date d’échéance.
- Un règlement dont le retard est compris entre 5 et 9 jours (5e et 9e jours inclus) entraîne des agios calculés prorata temporis sur une base annuelle de 8%. Par exemple, un règlement effectué 5 jours en retard pour une facture de 1 000 euros, entraîne des agios de 1,10 euros (5/365*8/100*1 000=1,10).
- Un règlement dont le retard est compris entre 10 et 79 jours (10e et 79e jours inclus) entraîne des agios calculés prorata temporis sur une base annuelle de 12%. Par exemple, un règlement effectué 73 jours en retard pour une facture de 1 000 euros, entraîne des agios de 24 euros (73/365*12/100*1 000=24).
- Un règlement dont le retard est de 80 jours au plus entraîne des agios calculés prorata temporis sur une base annuelle de 15%. Par exemple, un règlement effectué 146 jours en retard pour une facture de 1 000 euros, entraîne des agios de 60 euros (146/365*15/100*1 000=60).
Exemple 2 : DATDEP = Date de facture
La date de début du calcul d'un escompte ou agio est la date de facture ou la date comptable.
La table suivante présente un ensemble de taux d'escompte :
| Nombre de jours | Taux (pourcentage) |
|---|---|
| 0 | -2 |
| 11 | -1,5 |
| 21 | 0 |
| 31 | *8 |
| 91 | 12 |
| 547 | 15 |
- Un règlement effectué dans les 10 jours à compter de la date de facture entraîne un escompte de 2%. Sur une facture de 1 000 euros, l'escompte serait donc de 20 euros.
- Un règlement effectué dans les 11 à 20 jours à compter de la date de facture entraîne un escompte de 1,5% soit 15 euros sur une facture de 1 000 euros.
- Aucun escompte (car le taux = 0) ne s'applique quand le règlement est effectué dans les 21 à 30 jours à compter de la date de facture.
- Un règlement effectué plus de 30 jours, mais moins de 90 jours, après la date de facture entraîne des agios calculés prorata temporis sur une base annuelle de 8%. Par exemple, un règlement effectué 73 jours en retard pour une facture de 1 000 euros, entraîne des agios de 16 euros (73/365*8/100*1 000=16).
- Un règlement effectué plus de 90 jours, mais moins de 546 jours, après la date de facture entraîne des agios calculés prorata temporis sur une base annuelle de 12%. Par exemple, un règlement effectué 146 jours en retard pour une facture de 1 000 euros, entraîne des agios de 48 euros (146/365*12/100*1 000=48).
- Un règlement dont le retard est de 547 jours ou plus après la date de facture entraîne des agios calculés prorata temporis sur une base annuelle de 15%. Par exemple, un règlement effectué 730 jours en retard pour une facture de 1 000 euros, entraîne des agios de 300 euros (730/365*15/100*1 000=300).
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Bloc numéro 1
| Code utilisé par défaut pour le tiers courant permettant d'identifier une série de taux d'escomptes et d'agios (jusqu'à 12) à appliquer à un règlement en fonction d'un nombre de jours d'avance ou de retard par rapport à la date d'échéance. |
| Zone non obligatoire contenant le code législation (table diverse 909). La valeur renseignée est exploitée lors de la création, de la validation du dossier et de l'adjonction de données en cas de copie d'une législation. En création de dossier, sont extraites les données relatives aux législations choisies et les données communes (code législation vide). En validation de dossier sont récupérés uniquement les enregistrements rattachés aux législations du dossier. Le champ Législation sert également de filtre et est contrôlé en sélection et saisie de mouvements (saisie de factures, de règlements, de pièces, etc.). Si le champ est vide, la fiche courante pourra être utilisée quelle que soit la législation de la société concernée par le mouvement. Si une législation est précisée, le code escompte/agios courant sera utilisable uniquement avec des sociétés de même législation.
|
| Cet intitulé long est utilisé en titre dans les écrans et les états. Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur.
Un utilisateur qui se connecte dans cette langue disposera de l’intitulé court, de l'intitulé long ou de l'en-tête de colonne dans sa langue de connexion si la traduction a été effectuée. Sinon, les intitulés seront disponibles dans la langue du dossier.
|
| Cet intitulé court est utilisé dans les écrans et les états. Il est enregistré dans votre langue de connexion. Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur.
Un utilisateur qui se connecte dans cette langue disposera de l’intitulé court, de l'intitulé long ou de l'en-tête de colonne dans sa langue de connexion si la traduction a été effectuée. Sinon, les intitulés seront disponibles dans la langue du dossier.
|
| Ce champ permet de restreindre l'accès de la transaction à un groupe de sociétés. |
| Sélectionnez une méthode de calcul des agios.
|
| Saisissez une date si vous avez sélectionné une Méthode de calcul autre que Taux journalier. Une date est requise car ces méthodes ne s'appuient pas sur le nombre de jours entre la date d'échéance et la date de référence. |
| Utilisez ce champ pour définir le nombre de jours entre une date d'échéance de paiement et une date effective de paiement. La valeur du paramètre DATDEP - Date pour le calcul d'escompte (chapitre TRS, groupe TDC) détermine si vous devez saisir le nombre de jours en négatif ou positif :
|
| Taux d'escompte ou d'agios influant sur le montant de la facture. |
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|
Bloc numéro 3
| Ce champ permet d'indiquer le code comptable du site. |
| Les codes d'axes préchargés correspondent aux axes par défaut. |
| Le paramétrage détermine si les sections analytiques sont modifiables. Elles sont initialisées selon le paramétrage de la section par défaut.
En mode création, comme en modification, si une ligne de commande est saisie et que le code affaire est modifié, les sections analytiques ne sont pas réinitialisées. |
Périmètre
| Utilisez ce champ pour de préciser si le périmètre de calcul de l'escompte porte sur les valeurs hors taxe ou sur les valeurs toutes taxes comprises de la facture.
Rappel : la base de l'escompte est calculée uniquement si le code escompte est paramétré avec au moins une ligne d'escompte saisie (taux négatifs). |
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Remise sur taxe
| Ce champ permet d'associer un élément de facturation au code escompte, dans l'objectif de diminuer la base soumise à TVA, permettant ainsi d'escompter la part de TVA directement sur la facture.
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| Ce champ permet d'associer un élément de facturation au code escompte, dans l'objectif de diminuer la base soumise à TVA, permettant ainsi d'escompter la part de TVA directement sur la facture.
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Actions spécifiques
Cliquez sur l'action Copie pour copier cet enregistrement vers un autre dossier. |
Cliquez sur cette action pour générer une simulation des escomptes et agios. Vous pouvez vérifier les montants avant de passer à l'étape suivante. |
Messages d'erreur
Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :
Les délais doivent être croissants
Les délais (nombres de jours) doivent être saisis dans l'ordre croissant, des jours de règlement les plus en avance aux jours de règlement les plus tardifs. Par exemple, de 30 jours d'avance (saisis avec un signe négatif '-30') à 547 jours de retard (saisis en positif '547').