Paramètres généraux > Chapitre Immobilisation > Paramètre PCOTVAPMV (Prise en compte TVA +/- values)
Prise en compte TVA +/- values
Ce paramètre (Prise en compte TVA +/- values) est utilisé lors des traitements de sortie des biens.
Il indique, lorsqu'il est positionné à Oui, que la TVA due sur cession doit être prise en compte dans le calcul de la plus ou moins value.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Société.Il appartient au chapitre AAS (Immobilisation) et au groupe VAT (Gestion de la TVA et des taxes),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- DEFVATRAT (Taux de TVA par défaut)
- REGBASDEV (Fixation prorata définitif TVA)
- REGENCOURS (Immos en cours : régul. TVA ?)
- REGMAJBAS (Mise à jour base variation TVA)
- REGVATDEV (Variation TVA dans le temps)
- REGVATIAS (Référentiel IFRS : régul. TVA?)
- REVVAT (Autoliquidation sur dépense)
- VATAUTVAL (Validation automatique TVA)
Aucune variable globale ne lui est associée.
Fonctions concernées
Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :
Immobilisations > Traitements > Mouvements > Sortie d'actif
Immobilisations > Immobilisations > Biens comptables
Il est exploité dans le traitement de Sortieunitaire du bien, accessible depuis cette fonction.