Départ d'un salarié

• Matricule (champ REFNUM)

Le matricule est l'identifiant unique du salarié. Il est composé de un à quinze caractères.
Il peut être saisi manuellement ou laissé à vide lors de la création. Dans ce cas il est incrémenté automatiquement par un compteur.

• Sortie (champ XITDAT)

Pas d'aide liée à ce champ.

• No (champ NUMORD)

• Civilité (champ CIVA)

• Nom (champ NAM)

• Prénom (champ SRN)

• Contrat (champ CTRNUM)

Le numéro de contrat du salarié correspond à l'un de ses chronos contrats.
La consultation des différents contrats d'un salarié s'effectue en sélectionnant :

• son matricule,
• le type de document souhaité.

• Nom (champ OLDNAM)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Date (champ DATBRN)

• Sécurité Sociale (champ NUMSSC)

Numéro de sécurité sociale de l'entreprise.

• champ ADD1

Le pays contenu dans l'adresse du salarié conditionne le format de saisie de tous les composants de l'adresse.
Les intitulés des trois lignes d'adresse sont aussi paramétrés au niveau de la gestion des pays. Ce sont les intitulés du pays par défaut, du dossier, qui sont affichés.

• champ ADD2

• champ ADD3

• CP (champ CODPOS)

• Ville (champ CTY)

• Lien de parenté (champ FLGLIKFAM)

Si le salarié à un lien de parenté avec le chef d'entreprise, indiquez la nature de ce lien.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Type de lien (champ TYPLNK)

• Code qualification (champ CATQLF)

• Cadre (champ STA)

Précisez le statut catégoriel auquel le salarié appartient (Cadre dirigeant, Autres cadres, etc.) selon la convention collective de l'entreprise. Cette zone est utilisée pour les déclarations DADS-U.

• Téléphone (champ TEL)

• E-mail (champ EML)

• Etudiant en (champ TYPSCH)

Ce champ est disponible si la nature de contrat une convention de stage. Saisissez la formation suivie par l'étudiant stagiaire.

• Au sein de (champ SCHNAM)

Ce champ est disponible si la nature de contrat une convention de stage. Saisissez l'établissement dans lequel l'étudiant stagiaire étudie.

• Statut (champ JOBPUB)

Zone concernant uniquement les employeurs du secteur public.

Indiquez le statut du salarié.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• ARRCO (champ CAIARC)

Indiquez les caisses de retraite complémentaire du salarié. Saisissez sigle, nom et adresse des institutions de retraite.

Pour les cadres ou assimilés affiliés à l'AGIRC et à l'ARRCO, les deux institutions doivent être renseignées.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• AGIRC (champ CAIAGI)

• Autre (champ CAIRETSPE)

• Siège social (champ FCYSGE)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Site (champ FCY)

Indiquez le site de rattachement du salarié.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Statut juridique (champ FCYSTALEG)

• champ FCYADD1

Renseignez l'adresse (trois lignes maximum).
Le format de saisie de cette zone et les intitulés dépendent du pays.

• champ FCYADD2

• champ FCYADD3

• CP (champ FCYPOSCOD)

• Ville (champ FCYCTY)

• Téléphone (champ FCYTEL)

Renseignez le numéro de téléphone.
Le format de saisie de cette zone dépend du pays.

• Effectif au 31/12 (champ FCYNBRSAL)

Indiquez le nombre total de salariés dans le site au 31/12 écoulé.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Siret (champ FCYCRN)

Renseignez le numéro d'identification nationale délivré par l'INSEE.
Le format de saisie de ce numéro SIRET dépend du code pays.

• NAF (champ FCYNAF)

Code attribué par l'INSEE à chaque entreprise et à chacun de ses établissements pour caractériser l'activité exercée à titre principal (= Code APE).
Sa détermination est faite par référence à la Nomenclature d'Activité Française (NAF).
Le format de saisie du code activité dépend du pays.

• Organisme (champ ORGASS)

Indiquez le numéro d'affiliation à Pôle emploi ou à l'organisme ayant recouvré les cotisations d'assurance chômage.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Autre (champ ORGASSSPE)

• No (champ NUMORGASS)

• Auto assurance (champ FLGNSS)

Zone concernant uniquement les employeurs du secteur public.

Indiquez si l'employeur est un employeur en auto assurance.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Régime particulier (champ FLGVACSPE)

Zone concernant uniquement les employeurs du secteur public.

Indiquez si l'employeur adhère aux régimes particuliers pour les emplois "aidés" (CES, apprentis, emplois jeunes, etc..)

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Extention AFR (champ FLGAFR)

Zones concernant uniquement les employeurs du secteur public.

Indiquez si l'employeur a conclu une convention de gestion. Si c'est le cas, précisez le numéro de cette convention et son code analytique.

Précisez également si une extension à l'AFR a été effectuée.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Convention Gestion (champ FLGCVT)

• No (champ NUMCVT)

• Analytique (champ CODANA)

• Titre révocable (champ FLGRVC)

Zones concernant uniquement les employeurs du secteur public.

Indiquez si l'employeur a adhéré à titre révocable. Si c'est le cas, précisez la date d'adhésion.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Date d'adhésion (champ DATADH)

• Période début (champ STRWRK)

Indiquez la période durant laquelle le salarié a été employé au sein de la société, ou durant laquelle l'étudiant stagiaire a effectué son stage.

Ces champs sont utilisées dans le certificat de travail, ou dans l'attestation de stage.

• Période fin (champ ENDWRK)

• Durée stage (champ NBRPERSTG)

Ce champ est disponible si la nature de contrat est une convention de stage. Saisissez la durée du stage selon la période indiquée dans le champ Période(jour, semaine, mois, année).

• Période (champ PERSTG)

Ce champ est disponible si la nature de contrat est une convention de stage. Sélectionnez la période de durée du stage (jour, semaine, mois, année).

• Début (champ STRDAT)

Indiquez la durée du dernier emploi du salarié.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Fin (champ ENDDAT)

• Lieu (champ LSTPLCWRK)

Indiquez le dernier lieu de travail du salarié. Précisez également le département.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Dépt (champ DEPLSTPLC)

• Emploi (champ LSTJOB)

Indiquez le dernier emploi tenu par le salarié.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Notifié le (champ DATNTF)

Indiquez la date de notification du licenciement ou de la démission.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Catégorie (champ EMPQLY)

Indiquez la catégorie de l'emploi du salarié.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Autre (champ EMPQLYSPE)

• Contrat (champ EMPCTR)

Indiquez la nature du contrat du salarié.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Autre (champ EMPCTRSPE)

• Statut (champ EMPSTA)

Indiquez le statut du salarié.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Autre (champ EMPSTASPE)

• Date d'ancienneté (champ DATANC)

• Période de service (champ ANCPERSRV)

• Date entrée société (champ DATCPY)

• Période de service (champ CPYPERSRV)

• Date entrée site (champ DATFCY)

• Période de service (champ FCYPERSRV)

• Effectué (champ FLGPRV)

Indiquez si le salarié a effectué un préavis. Si oui, précisez la période de ce préavis.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Préavis effectué (champ STRDATPRV1)

• Jusqu'au (champ ENDDATPRV1)

• Non effectué (champ FLGPRVOFF)

• Préavis non effectué (champ STRDATPRV4)

• Jusqu'au (champ ENDDATPRV4)

• Préavis payé (champ STRDATPRV2)

Si le salarié n'a pas effectué de préavis mais que celui-ci a été payé, indiquez la période payée.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Jusqu'au (champ ENDDATPRV2)

• Préavis non payé (champ STRDATPRV3)

Si le salarié n'a pas effectué de préavis et que celui-ci n'a pas été payé, indiquez la période non payée, ainsi que le motif de non paiement.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Jusqu'au (champ ENDDATPRV3)

• Motif (champ GRDPRV)

• Date rupture conv. (champ DNARUPCON)

• Indemnité préavis (champ NTCPAY)

• Régime SS (champ EMPSYSSSC)

Indiquez le numéro d'affiliation et la caisse de régime de sécurité sociale du salarié.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Extension (champ RGMSPESSC)

Indiquez si le salarié relève du régime local d'Alsace Moselle.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Caisse régime (champ NAMSYSSSC)

Indiquez le numéro d'affiliation et la caisse de régime de sécurité sociale du salarié.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• No (champ NUMSYSSSC)

• Autoriser (champ ALWREE)

• Motif (champ REERSN)

• Chômage total (champ FLGALCTOT)

Indiquez si le salarié bénéficie du chômage total sans rupture de contrat.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Chômage partiel (champ FLGALC)

Indiquez si une demande d'allocations de chômage partiel à la DDTEFP a été émise. Si oui, précisez la période indemnisée au titre du chômage partiel.

De plus, indiquez la date de reprise prévue.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Exonération (champ EXOCOD)

• Période début (champ STRDATALC)

Indiquez si une demande d'allocations de chômage partiel à la DDTEFP a été émise. Si oui, précisez la période indemnisée au titre du chômage partiel.

De plus, indiquez la date de reprise prévue.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Période fin (champ ENDDATALC)

• Reprise prévue le (champ DATRCV)

• Fonds soumis. dde (champ UEMCLMSUB)

• Rémunération mensuelle (champ TOTMONREM)

• Motif absence contributions (champ NONCTBRSN)

• Motif de rupture (champ TERRSN)

• Etablissement hebdo (champ FCYHRSWEK)

Indiquez les horaires de travail, hebdomadaires et annuelles, dans l'entreprise suite à un accord, une convention collective

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Annuelle (champ FCYHRSYEA)

• Salarié hebdo (champ EMPHRSWEK)

Indiquez les horaires de travail, hebdomadaires et annuelles, du salarié.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Annuelle (champ EMPHRSYEA)

• Motif de la différence (champ GRDHRSWEK)

Si les horaires de l'entreprise et du salarié sont différentes, indiquez le motif de cette différence.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Autre (champ GRDHRSSPE)

• Cause (champ GRDXIT)

Indiquez le motif de la rupture du contrat de travail.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Motif (champ GRDXITSPE)

• Plan social (champ PLNSOC)

Indiquez si le salarié est licencié dans le cadre d'un plan social. Si oui, précisez la date de la première présentation du plan social aux instances représentatives du personnel.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Date (champ DATPLNSOC)

• Reclassement (champ FLGCNG)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Refus convention FNE (champ REJCVTFNE)

Si le salarié est licencié à l'age de 55 ans et plus, et si une convention FNE a été conclue par l'entreprise, mais que l'intéressé a refusé la proposition d'adhérer à la convention, cochez cette case.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Perçue (champ FLGFNG1)

Avance du fonds national de garantie des salaires.

Indiquez si, en cas de redressement ou de liquidation judiciaire, une avance du FNGS a été perçue ou est à percevoir. Dans la positive, précisez pour quelles créances, sinon indiquez le motif .

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• A percevoir (champ FLGFNG2)

• Créances (champ CLM1)

• Créances (champ CLM2)

• Motif (champ GRD1)

• Motif (champ GRD2)

• Dernier jour (champ LSTDAYWRK)

Indiquez le dernier jour travaillé et payé du salarié.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Du (champ STRDATPER)

Indiquez dans ce tableau les salaires correspondants aux 12 mois civils précédant le dernier jour travaillé et payé du salarié.

Exemple :

Dernier jour travaillé : le 25/05/2001.
Indiquez les salaires du 01/05/2000 au 30/04/2001.

Ces informations sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi, dans la partie Salaires des 12 mois civils complets précédant le dernier jour travaillé et payé.

• Au (champ ENDDATPER)

• Date de paiement (champ PYRDAT)

• Nb heures travaillées (champ NBRHRSWRK)

• Nb jours (champ NBRDAY)

• Salaire Brut (champ SALGRO)

• Précompte (champ AMTASS)

• Observations (champ REM)

• Du (champ STRDATBNS)

Indiquez dans ce tableau les primes et indemnités de périodicité différente des salaires, non mentionnées dans le tableau ci-dessus.

Exemple de prime et indemnité : 13° mois, prime de bilan, prime exceptionnelle…

Attention, les indemnités de départ ou compensatrices de congés payés ne doivent pas figurer ici.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Au (champ ENDDATBNS)

• Intitulé (champ DESBNS)

• Date de paiement (champ DATBNS)

• Montant (champ AMTBNS)

• No bordereau (champ NUMFRM)

• Devise (champ CURCLE)

• Du (champ STRDATCLE)

Indiquez dans ce tableau le salaire versé après le dernier mois civil renseigné dans le tableau des salaires de l'onglet Salaires et Primes.

Cette information est utilisée dans l'attestation Pôle emploi, dans la partie Sommes versées à l'occasion de la rupture (solde de tout compte).

• Au (champ ENDDATCLE)

• Date de paiement (champ PYRDATCLE)

• Nb heures travaillées (champ NBRHRSCLE)

• Salaire Brut (champ SALGROCLE)

• Montant (champ AMTCLE)

• Préavis (champ ALCNTC)

Indiquez le montant de l'indemnité compensatrice de préavis.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Congés payés (champ ALCLEA)

Indiquez le montant de l'indemnité compensatrice de congés payés, ainsi que le nombre de jours ouvrables que représente cette indemnité.

Précisez si cette indemnité est due par une caisse professionnelle.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Nb jours (champ NBRDAYLEA)

• Caisse prof. (champ CAIPRO)

Indiquez le montant de l'indemnité compensatrice de congés payés, ainsi que le nombre de jours ouvrables que représente cette indemnité.

Précisez si cette indemnité est due par une caisse professionnelle.

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Indemnités légales (champ AMTALC1)

• Total des sommes (champ AMTALC2)

• Légale (champ AMTALC3)

Indiquez le montant de chaque indemnités légales perçues par le salarié :

 Indemnité légale de licenciement

 Indemnité spécifique de rupture conventionnelle

 Indemnité de fin de contrat à durée déterminée

 Indemnité de rupture d'un contrat "nouvelles embauches"

 Indemnité de fin de mission

 Indemnité de départ à la retraite

 Indemnité spéciale de licenciement

 Indemnité spécifique de licenciement

 Indemnité due aux journalistes

 Indemnité légale de clientèle

 Indemnité légale due au personnel naviguant de l'aviation civile

 Indemnité versée à l'apprenti

 Indemnité due en raison d'un sinistre

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Spéciale (champ AMTALC4)

• Rupture conventionnelle (champ AMTALC19)

• Spécifique (champ AMTALC17)

• Fin CDD (champ AMTALC7)

• Journaliste (champ AMTALC6)

• Rupture CNE (champ AMTALC15)

• Clientèle (champ AMTALC8)

• Fin de mission (champ AMTALC9)

• Pers. navigant (champ AMTALC10)

• Retraite (champ AMTALC11)

• Apprenti (champ AMTALC18)

• Supplément (champ AMTALC5)

• Sinistre (champ AMTALC16)

• Convention (champ AMTALC13)

Indiquez le montant correspondant aux indemnités conventionnelles (convention collective):

Cette zone est utilisée dans l'attestation Pôle emploi.

• Autres (champ AMTALC12)

• Transaction (champ AMTALC14)

Indiquez le montant correspondant aux indemnités transactionnelles (transaction).

Précisez également si une transaction est en cours.

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Transaction en cours (champ FLGALC14)

• Indemnités de départ (champ AMTALCCOD)

• Montant (champ AMTALC)

• Nb heures DIF (champ NBRDIF)

• Montant (champ AMTDIF)

• Organisme collecteur (champ ORGDIF1)

• Organisme collecteur (champ ORGDIF2)

• Responsable (champ FCYRPB)

Indiquez les informations relatives à l'authentification de l'employeur :

 Nom et prénom de la personne effectuant les attestations Pôle emploi,

 Fonction au sein de la société

Ces zones sont utilisées dans l'attestation Pôle emploi.

• Fonction (champ FCYRPBFNC)

• Autre fonction (champ RPBFNCSPE)

• Téléphone (champ FCYRPBTEL)

• Lieu signature (champ RPBCTY)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Date signature (champ RPBDAT)

• Mutuelle (champ FLGPORMUT)

• Prévoyance (champ FLGPORPRV)

• Nombre mois (champ NBRMON)

Ce champ est disponible si la nature de contrat est une convention de stage. Le système alimente ce champ automatiquement lors du processus d'extraction en fonction de la rubrique NB_STA_REA renseignée dans le paramètre NBSTAREA - Nombre de mois du stage (chapitre PAY, groupe MIS).

• Nb semaines (champ NBRWEE)

Ce champ est disponible si la nature de contrat est une convention de stage. Saisissez manuellement le nombre de semaines du stage.

Vous ne pouvez pas renseigner un nombre de mois et un nombre de semaine en même temps. Si le nombre de mois est déjà renseigné, un message de confirmation s'affiche : cliquez sur OKsi vous souhaitez effacer le nombre de mois et renseigner le nombre de semaines, ou cliquez sur Annuler pour conserver le nombre de mois.

• Gratification (champ BNSSTG)

Ce champ est disponible si la nature de contrat est une convention de stage. Le système alimente ce champ automatiquement lors du processus d'extraction en fonction de la rubrique GRATIFSTA renseignée dans le paramètre GRATIFSTA - Gratification (chapitre PAY, groupe MIS).