Notes de frais > Codes frais 

Utilisez cette fonction pour définir des codes frais.

Le code frais définit le traitement des frais professionnels : comment le montant de remboursement est calculé, comment il est comptabilisé, par qui et quand il peut être utilisé.

Les données de cette fonction sont stockées dans le dossier HRM. Vous pouvez les modifier.

Pré-requis

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Gestion de l'écran

Ecran de saisie

Présentation

Définissez les éléments suivants :

  • les conditions d'utilisation du code frais (période de validité, code d'accès),
  • comment les frais sont valorisés (unité, type de valorisation), 
  • comment les frais sont comptabilisés en comptabilité générale et analytique.

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Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Frais

Code qui identifie de manière unique les différents frais professionnels.

  • Intitulé (champ DESEXP)

Destiné à figurer sur les états et les écrans dans lesquels le code de la fiche peut être saisi ou sélectionné. Ce texte permet de donner une description de la fiche concernée.

  • Intitulé court (champ DESSHO)

Cet intitulé permet de donner une désignation à la fiche.
Il est utilisé dans certains écrans ou états lorsqu'il n'y a pas assez de place pour visualiser l'intitulé long.

Saisissez ou sélectionnez une société ou un groupe de sociétés. Le code frais est spécifique à cette société ou à ce groupe de société.

Accessibilité

  • Commentaire obligatoire (champ DESFLG)

Si cette case est cochée, vous devrez obligatoirement saisir un commentaire dans la fonction Notes de frais (tableau Frais, colonne Commentaires). 

Exemple :

Pour des frais kilométriques, le salarié devra préciser le lieu de départ et le lieu d'arrivée de son trajet.

Saisissez ou sélectionnez un code d'accès pour restreindre l'accès aux données pour certains utilisateurs. Seuls les utilisateurs qui ont ce code d'accès dans leur profil peuvent utiliser cette transaction.

  • Validité début (champ VLYSTR)

Date de début de validité de la fiche

Avant cette date, vous ne pouvez pas utiliser la fiche.

Date de fin de validité de la fiche

Après cette date, vous ne pouvez pas utiliser la fiche.

  • Validité fin (champ VLYEND)

 

Imputation

  • Avance (champ PRO)

Si cette case est cochée, le code frais est une avance sur frais. Le code frais va mouvementer le solde des avances sur frais dans la fonction Soldes de paiement.

  • Débit (champ DEB)

Si cette case est cochée, le code frais est un montant dû à l'entreprise par le salarié (par exemple, montant d'une amende ou d'une avance à restituer).

L'unité précise comment dénombrer les lignes de frais.

Exemples :

  • Si l'unité est Kilomètres, la quantité de la ligne de frais est exprimée en nombre de kilomètres.
  • Si l'unité est Nuit, la quantité de la ligne de frais est exprimée en nombre de nuits passées à l'hôtel.

Ce champ permet d'indiquer le code comptable du site.
Le code comptable est une valeur par défaut utilisée dans la constitution des pièces comptables.
Il fait référence à une table listant un certain nombre d'éléments (collectifs, comptes ou parties de comptes) utilisables pour la détermination des pièces comptables qui seront comptabilisées.

TVA à laquelle est assujettie la ligne de frais. Le taux de taxe est renseigné dans la fonction Taxes.

Saisissez ou sélectionnez un code de sections analytiques par défaut. Les sections analytiques par défaut définissent les valeurs qui alimentent les interfaces comptables. Les sections analytiques par défaut sont gérées dans la fonction Sections par défaut.

  • Intitulé (champ CCEINIDES)

 

Valorisation

  • Type (champ TYPVLT)

Le type de valorisation indique comment est calculé le montant remboursé au salarié.

Forfait

Le montant remboursé est fixe quel que soit le prix payé par le salarié (en plus ou en moins par rapport au montant forfaitaire). Dans ce cas, dans le champ Valeur par défaut, saisissez ou sélectionnez une variable de paye de type Notes de frais qui mémorise ce montant forfaitaire.

Frais réel 

Le montant remboursé est égal au montant payé par le salarié. Dans ce cas, saisissez ou sélectionnez une variable de paye de type Notes de frais qui mémorise le plafond des frais professionnels.

Frais kilométriques 

Le coefficient par kilomètre est déduit de la grille des frais kilométriques à partir de la puissance fiscale et de la tranche kilométrique définies dans la fiche du salarié. Le montant remboursé est le produit de l'opération suivante :
coefficient * quantité de kilomètres saisis dans la ligne de frais.

Variable de paye de type Notes de frais qui mémorise le montant forfaitaire.

Variable de paye de type Notes de frais qui mémorise le plafond des frais professionnels. Si ce champ n'est pas renseigné, le montant des frais n'est pas plafonné.

Tableau Sections analytiques

La colonne Code axe affiche les codes des axes analytiques. Ces codes sont définis pour les notes de frais dans la fonction Axes par défaut. Si aucun code axe n'est défini dans la fonction Axes par défaut, aucun code n'est affiché dans la colonne Code axe

  • Saisie analytique (champ CCEDAC)

Si ce champ a pour valeur Oui, vous pouvez modifier les sections analytiques sur une ligne de frais dans la fonction Notes de frais.

Si ce champ a pour valeur Non, les sections analytiques sont alimentées par défaut sur la ligne de frais et vous ne pouvez les modifier les sections.

Section sur laquelle s'impute la ventilation analytique de l'axe. Vous pouvez modifier la section lorsque vous saisissez des notes de frais si l'axe est saisissable. Si une section par défaut est saisie, la ventilation se fait d'abord par rapport à ce code section.

La section doit être conforme à la société, au site et au groupe renseignés dans la fonction Codes frais et dans la fonction Sections analytiques.

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Etats

Par défaut, les états suivants sont associés à la fonction :

 LISTTES : Codes frais

Mais ceci peut être modifié par paramétrage.

Impression des principales caractéristiques d'un code frais.

Messages d'erreur

Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :

Section x interdit avec la section y

Le tableau des sections analytiques contient deux sections qui ont été déclarées incompatibles dans la fonction Interdiction section/section. Remplacez ou supprimez l'une de ces deux sections.

Valeur par défaut : Zone obligatoire

Lorsque la valorisation du code frais est de type Forfait, la valeur par défaut, qui précise le montant de ce forfait, est obligatoire.

Section non imputable

La section est refusée car elle a été définie comme non imputable dans la fonction Sections analytiques.

Section x : vous n'avez pas les droits d'exécution

La section est refusée car elle a été définie avec un code d'accès dans la fonction Sections analytiques et l'utilisateur n'a pas ce code d'accès dans sa fiche Utilisateur.

Le salarié x a déjà/encore des frais non validés pour ce code à la date y

Vous ne pouvez pas changer le sens débit/crédit ou la propriété Avoir oui/non d'un code frais s'il existe des lignes de frais avec ce code de frais non validées. Validez, supprimez ou changez le code frais de ces lignes de frais pour que la modification soit acceptée.

Tables mises en oeuvre

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