Exceptions
Les exceptions de calcul permettent de déterminer, pour un certain nombre de salariés, les rubriques de paie à calculer ou non, les variables de paie à ne pas saisir ou à réinitialiser et les cumuls à remettre à zéro.
Une rubrique de paie se calcule dans un bulletin, si elle est associée au profil du salarié et si sa condition de calcul est vérifiée. L'exception de calcul permet de contourner la condition liée au profil du salarié, mais pas la condition de calcul liée à la rubrique.
Pré-requis
Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre
Gestion de l'écran
En-tête
Présentation
Identification de l'exception de calcul.
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
| Saisissez sur 10 caractères le code identifiant l'exception de calcul. |
| Dans les dossiers multi-législations (le code activité LEG y est activé), les champs Législation sont affichés.
Si une législation est saisie dans l'en-tête de la fiche, tous les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent pour cette législation. Si aucune législation n'est saisie dans l'en-tête de la fiche, elle peut être déduite à partir d'un autre élément (par exemple, la société, le site ou le salarié). Pareillement, tous les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent pour cette législation. Si un groupe de sociétés multi-législations est sélectionné, les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent à la législation d'au moins une société du groupe. Exemple Si vous sélectionnez un groupe de sociétés de législation britanniques (BRI) et française (FRA), vous ne pouvez saisir aucune valeur dans un champ qui est uniquement applicable à la législation d'Afrique du Sud (ZAF). Dans les dossiers mono-législations (le code activité LEG n'est pas activé), les champs Législation ne pas sont affichés. |
| Saisissez un intitulé explicitant le code de l'exception de calcul. |
Onglet Sélection
Cet onglet permet de définir pour quels salariés va devoir s'appliquer l'exception de calcul.
Le bloc "Contrats" permet de définir une liste de contrats (maximum cinquante contrats) servant de critère d'application de l'exception de calcul.
Ce nouveau critère est pris en compte dans le compte rendu de la liste des salariés concernés (bouton [Salariés]).
Si le tableau est chargé, le calcul de paye prendra en compte l’exception sur contrat, en plus d’autres exceptions sur la fiche d’exception.
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Généralités
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Critères de sélection
| Indiquez le site concerné par lesexceptions définies dans les onglets qui suivent.
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| Indiquez le profil concerné par lesexceptions définies dans les onglets qui suivent.
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| Indiquez le service concerné par lesexceptions définies dans les onglets qui suivent.
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| Indiquez une borne de matricules concernéspar les exceptions définies dans les onglets qui suivent.
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| Indiquez la population concernée par les exceptions définiesdans les onglets qui suivent.
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| Saisissez un critère supplémentaire, complètement libre. Les salariésconcernés par ce critère hériteront des exceptions définies dans les ongletsqui suivent.
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Tableau Contrats
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Commentaires
| Indiquez un commentaire relatif à l'exception sur 3 lignes de80 caractères. Cette zone est facultative.
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Icône Actions
Chargement
Ce clic droit déclenche un chargement des contrats des salariés, correspondant aux critères de l'exception courante sur lesquels s'appliquera l'exception. Le chargement s’effectue en prenant en compte les critères préalablement définis dans l’exception. La liste des contrats est limitée à cinquante contrats maximum.
Contrat
Salarié
Ce clic droit offre un accès rapide vers la fiche du salarié courant.
Onglet Rubriques
Présentation
Cet onglet permet de définir les rubriques concernées par l'exception, de préciser si elles doivent être calculées ou non et durant quelle période.
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Tableau Exceptions de calcul
| Exception de calcul Chaque salarié est rattaché à un profil de paye, qui détermineles rubriques à calculer pour le site de ses bulletins de paye. Si il y a desspécificités par rapport à ce profil il faut les définir ici, en précisant : - la rubrique de paye sur laquelle porte l'exception - si la rubrique est à calculer (Oui/Non) - une borne de dates ; les payes du salarié ayant une datecomprise dans cette période prendront en compte cette exception. |
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Onglet Variables
Présentation
Cet onglet permet de définir les variables concernées par l'exception, de préciser leur valeur par défaut et la période durant laquelle elles doivent rester à titre d'exception.
Ces exceptions nécessitent, si le bulletin de paie est déjà généré, la réinitialisation de la paie ou la suppression et regénération du ou des bulletins de paie concernés.
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Tableau Exceptions de saisie
| Les valeurs de variables peuvent être saisies au niveau dossier, société, site ou salarié. Néanmoins, pour que l'exception fonctionne, la variable doit obligatoirement être définie au niveau salarié.
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Onglet Cumuls
Présentation
Cet onglet permet de définir les types de cumuls concernées par l'exception, de préciser leur condition de remise à zéro et la période durant laquelle ils doivent rester à titre d'exception.
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Tableau Remise à zéro cumuls
| Exception de remise à zéro des cumuls Certains cumuls sont remis à zéro en fonction de leurpériodicité. Si il y a des spécificités par rapport à la remise à zéro decertains cumuls il faut les définir ici, en précisant : - la périodicité des cumuls sur lequel porte l'exception - son expression de remise à zéro - une borne de dates ; les payes du salarié ayant une datecomprise dans cette période prendront en compte cette exception. |
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