Salariés

• Règle rapprochement (champ MATTOL)

Code unique identifiant la règle de rapprochement. Ce code peut contenir jusqu'à cinq caractères.

• Intitulé (champ TOLDESAXX)

• Unité de mesure (champ TOLUOM)

Unité de mesure utilisée dans le cadre du rapprochement. Si l'unité de mesure de la ligne de réception ou de la facture d'achat est différente de l'unité de mesure du rapprochement, la quantité est convertie avant que la comparaison ne soit effectuée. Si la conversion de l'unité de mesure n'existe pas dans la fiche article ou dans la fonction Conversion d'unités, le message "Pas de conversion d'unités" est affiché au niveau du statut du rapprochement.

• Devise (champ TOLCUR)

Devise utilisée dans le cadre du rapprochement (rapprochement du prix d'achat ou du montant total).
Si la devise de la ligne de réception ou de facture est différente de la devise du rapprochement, le montant est converti avant que la comparaison ne soit effectuée. Si aucune conversion de devise n'existe entre la devise de la réception/facture et la devise du rapprochement, le message "Pas de conversion de devises" est affiché au niveau du statut du rapprochement.

• Contrôle (champ IQSCTL)

Sélectionnez cette case à cocher pour activer les champs Pourcentage et Quantité/Montant et définir le seuil à ne pas dépasser lors du rapprochement.

• Pourcentage (champ IQSPER)

Seuil minimum de rapprochement autorisé, en pourcentage, utilisé pour rapprocher la quantité facturée et la quantité réceptionnée d'une ligne de commande d'achat.

• Quantité (champ IQSQTY)

Seuil minimum de rapprochement autorisé, en quantité, utilisé pour rapprocher la quantité facturée et la quantité réceptionnée d'une ligne de commande d'achat.

• champ IQSUOM

• Action (champ IQSACT)

Sélectionnez l'action à entreprendre lorsque l'écart dépasse la tolérance définie. Sélectionnez Avertissement pour afficher un avertissement tout en poursuivant le processus de rapprochement. Sélectionnez Bloquant pour afficher une erreur et interrompre le processus de rapprochement. Le blocage peut être déverrouillé dans les factures d'achat sous certaines conditions mais il ne peut être déverrouillé dans les réceptions.

• Contrôle (champ IQECTL)

Sélectionnez cette case à cocher pour activer les champs Pourcentage et Quantité/Montant et définir le seuil à ne pas dépasser lors du rapprochement.

• Pourcentage (champ IQEPER)

Seuil maximum de rapprochement autorisé, en pourcentage, utilisé pour rapprocher la quantité facturée et la quantité réceptionnée d'une ligne de commande d'achat.

• Quantité (champ IQEQTY)

Seuil maximum de rapprochement autorisé, en quantité, utilisé pour rapprocher la quantité facturée et la quantité réceptionnée d'une ligne de commande d'achat.

• champ IQEUOM

• Action (champ IQEACT)

Sélectionnez l'action à entreprendre lorsque l'écart dépasse la tolérance définie. Sélectionnez Avertissement pour afficher un avertissement tout en poursuivant le processus de rapprochement. Sélectionnez Bloquant pour afficher une erreur et interrompre le processus de rapprochement. Le blocage peut être déverrouillé dans les factures d'achat sous certaines conditions mais il ne peut être déverrouillé dans les réceptions.

• Contrôle (champ UIUCTL)

Sélectionnez cette case à cocher pour activer les champs Pourcentage et Quantité/Montant et définir le seuil à ne pas dépasser lors du rapprochement.

• Pourcentage (champ UIUPER)

Seuil minimum de rapprochement autorisé, en pourcentage, du prix d'achat unitaire d'une ligne de commande.

• Montant (champ UIUAMT)

Seuil minimum de rapprochement autorisé, en montant, du prix d'achat unitaire d'une ligne de commande.

• champ UIUCUR

• Action (champ UIUACT)

Sélectionnez l'action à entreprendre lorsque l'écart dépasse la tolérance définie. Sélectionnez Avertissement pour afficher un avertissement tout en poursuivant le processus de rapprochement. Sélectionnez Bloquant pour afficher une erreur et interrompre le processus de rapprochement. Le blocage peut être déverrouillé dans les factures d'achat sous certaines conditions mais il ne peut être déverrouillé dans les réceptions.

• Contrôle (champ OIUCTL)

Sélectionnez cette case à cocher pour activer les champs Pourcentage et Quantité/Montant et définir le seuil à ne pas dépasser lors du rapprochement.

• Pourcentage (champ OIUPER)

Seuil maximum de rapprochement autorisé, en pourcentage, du prix d'achat unitaire d'une ligne de commande.

• Montant (champ OIUAMT)

Seuil maximum de rapprochement autorisé, en montant, du prix d'achat unitaire d'une ligne de commande.

• champ OIUCUR

• Action (champ OIUACT)

Sélectionnez l'action à entreprendre lorsque l'écart dépasse la tolérance définie. Sélectionnez Avertissement pour afficher un avertissement tout en poursuivant le processus de rapprochement. Sélectionnez Bloquant pour afficher une erreur et interrompre le processus de rapprochement. Le blocage peut être déverrouillé dans les factures d'achat sous certaines conditions mais il ne peut être déverrouillé dans les réceptions.

• Contrôle (champ UILCTL)

Sélectionnez cette case à cocher pour activer les champs Pourcentage et Quantité/Montant et définir le seuil à ne pas dépasser lors du rapprochement.

• Pourcentage (champ UILPER)

Seuil minimum de rapprochement autorisé, en pourcentage, du montant total d'une ligne de commande d'achat.

• Montant (champ UILAMT)

Seuil minimum de rapprochement autorisé, en montant, du montant total d'une ligne de commande d'achat.

• champ UILCUR

• Action (champ UILACT)

Sélectionnez l'action à entreprendre lorsque l'écart dépasse la tolérance définie. Sélectionnez Avertissement pour afficher un avertissement tout en poursuivant le processus de rapprochement. Sélectionnez Bloquant pour afficher une erreur et interrompre le processus de rapprochement. Le blocage peut être déverrouillé dans les factures d'achat sous certaines conditions mais il ne peut être déverrouillé dans les réceptions.

• Contrôle (champ OILCTL)

Sélectionnez cette case à cocher pour activer les champs Pourcentage et Quantité/Montant et définir le seuil à ne pas dépasser lors du rapprochement.

• Pourcentage (champ OILPER)

Seuil maximum de rapprochement autorisé, en pourcentage, du montant total d'une ligne de commande d'achat.

• Montant (champ OILAMT)

Seuil maximum de rapprochement autorisé, en montant, du montant total d'une ligne de commande d'achat.

• champ OILCUR

• Action (champ OILACT)

Sélectionnez l'action à entreprendre lorsque l'écart dépasse la tolérance définie. Sélectionnez Avertissement pour afficher un avertissement tout en poursuivant le processus de rapprochement. Sélectionnez Bloquant pour afficher une erreur et interrompre le processus de rapprochement. Le blocage peut être déverrouillé dans les factures d'achat sous certaines conditions mais il ne peut être déverrouillé dans les réceptions.

• Contrôle (champ QSCTL)

Sélectionnez cette case à cocher pour activer les champs Pourcentage et Quantité/Montant et définir le seuil à ne pas dépasser lors du rapprochement.

• Pourcentage (champ QSPER)

• Quantité (champ QSQTY)

• champ QSUOM

• Action (champ QSACT)

Sélectionnez l'action à entreprendre lorsque l'écart dépasse la tolérance définie. Sélectionnez Avertissement pour afficher un avertissement tout en poursuivant le processus de rapprochement. Sélectionnez Bloquant pour afficher une erreur et interrompre le processus de rapprochement. Le blocage peut être déverrouillé dans les factures d'achat sous certaines conditions mais il ne peut être déverrouillé dans les réceptions.

• Contrôle (champ QECTL)

Sélectionnez cette case à cocher pour activer les champs Pourcentage et Quantité/Montant et définir le seuil à ne pas dépasser lors du rapprochement.

• Pourcentage (champ QEPER)

Seuil maximum de rapprochement autorisé, en pourcentage, de la quantité réceptionnée d'une ligne de commande d'achat.

• Quantité (champ QEQTY)

Seuil maximum de rapprochement autorisé, en quantité, de la quantité réceptionnée d'une ligne de commande d'achat.

• champ QEUOM

• Action (champ QEACT)

Sélectionnez l'action à entreprendre lorsque l'écart dépasse la tolérance définie. Sélectionnez Avertissement pour afficher un avertissement tout en poursuivant le processus de rapprochement. Sélectionnez Bloquant pour afficher une erreur et interrompre le processus de rapprochement. Le blocage peut être déverrouillé dans les factures d'achat sous certaines conditions mais il ne peut être déverrouillé dans les réceptions.

• Contrôle (champ ERCTL)

Sélectionnez cette case à cocher pour activer les champs Pourcentage et Quantité/Montant et définir le seuil à ne pas dépasser lors du rapprochement.

• Jours (champ ERDAYS)

Renseignez le nombre de jours maximum autorisé avant la date de réception prévue en cas de réception anticipée de la livraison. Si la date de livraison est comprise dans les bornes de dates définies, le processus de rapprochement s'effectue normalement.

• Action (champ ERACT)

Sélectionnez l'action à entreprendre lorsque l'écart dépasse la tolérance définie. Sélectionnez Avertissement pour afficher un avertissement tout en poursuivant le processus de rapprochement. Sélectionnez Bloquant pour afficher une erreur et interrompre le processus de rapprochement. Le blocage peut être déverrouillé dans les factures d'achat sous certaines conditions mais il ne peut être déverrouillé dans les réceptions.

• Contrôle (champ LRCTL)

Sélectionnez cette case à cocher pour activer les champs Pourcentage et Quantité/Montant et définir le seuil à ne pas dépasser lors du rapprochement.

• Jours (champ LRDAYS)

Renseignez le nombre de jours maximum autorisé après la date de réception prévue en cas de retard de réception de la livraison. Si la date de livraison est comprise dans les bornes de dates définies, le processus de rapprochement s'effectue normalement.

• Action (champ LRACT)

Sélectionnez l'action à entreprendre lorsque l'écart dépasse la tolérance définie. Sélectionnez Avertissement pour afficher un avertissement tout en poursuivant le processus de rapprochement. Sélectionnez Bloquant pour afficher une erreur et interrompre le processus de rapprochement. Le blocage peut être déverrouillé dans les factures d'achat sous certaines conditions mais il ne peut être déverrouillé dans les réceptions.

• Date (champ CTRDAT)

Indiquez la date à laquelle le contrat défini ci-après prendra effet.
La date est la date d'embauche lorsque le champ « Initialisation date d'embauche » est coché dans la fonction Motifs d'entrée d'un salarié.
Dans les autres cas, il s'agit de la date de prise en compte d’une modification contractuelle justifiant la génération d’un avenant.

• Contrat (champ CTRNUM)

Le numéro de contrat de travail est renseigné de façon automatique lorsque le matricule du salarié est saisi.

• Salariés en multi-contrats :ils peuvent avoir plusieurs chronos contrat en même temps.
  
• Salariés n’étant pas en multi-contrats :le contrat et les avenants sont historisés sur un même chrono contrat.  
  Il est possible de créer un autre chrono contrat successif, par exemple dans le cas d'une nouvelle arrivée après un départ définitif. Il n’est donc plus nécessaire de récupérer les cumuls antérieurs.

• Date (champ WCTRDAT)

Indiquez la date à laquelle le contrat défini ci-après prendra effet.
La date est la date d'embauche lorsque le champ « Initialisation date d'embauche » est coché dans la fonction Motifs d'entrée d'un salarié.
Dans les autres cas, il s'agit de la date de prise en compte d’une modification contractuelle justifiant la génération d’un avenant.

• champ ICO

• Nature (champ NATCON)

Indiquez la nature du contrat du salarié.
Ce champ est utilisé pour les déclarations DADS-U et DSN (déclarations françaises).

 Les natures de contrat sont gérées dans la table diverse 354 - Nature de contrat.

• Motif CDD (champ CDDGRD)

• Site (champ ETRFCY)

Indiquez le site auquel le salarié est affecté.

• Service (champ ETRSRV)

• Profil (champ PROPRF)

• Type d'emploi (champ TYPJOB)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Taux TP (champ RATMIDWRK)

Indiquez le taux représentant le travail à temps partiel du salarié.
Cet champ est utilisé pour les déclarations DADS-U (déclaration française).

• Emploi (champ POT)

• Statut cadre (champ JOBPOT)

• Intitulé bulletin (champ JOB)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Titre (champ STAEMP)

• Horaire hebdomadaire (champ HRSWEK)

• Horaire mensuel (champ HRSMTH)

• Date ancienneté (champ DATANC)

Indiquez le date de référence pour effectuer le calcul de l'ancienneté du salarié.
Par défaut, aucune prime d'ancienneté ne sera calculée pour le salarié.

• Agence intérim (champ AGNMIDWRK)

Indiquez le nom de l'agence d'intérim dont dépend le matricule du salarié.

• Convention Collective (champ CLLCVT)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Planning type (champ PLNTYP)

• Risque AT (champ RSKWRK)

• Titre (champ PLNDES)

• Date fin de contrat (champ XITDAT)

• Définitive (champ XITFNL)

• Motif de Fin (champ XITGRD)

• Sortie pour congé (champ XITLEA)

• Téléphone (champ PFLTEL)

Renseignez le numéro de téléphone.
Le format de saisie de cette zone dépend du pays.

• Portable (champ PFLMOB)

• E-mail (champ PFLEML)

• Travailleur handicapé (champ FLGHDC)

Cochez cette case si l'activité quotidienne du salarié est limitée par une situation de handicap à long terme, un problème de santé ou des difficultés liées à sa tâche. Sinon, laissez cette case décochée.

Si vous la sélectionnez, vous devez également saisir une date de début.

• Motif handicap (champ DISRSN)

• Remarques handicap (champ HDCNTE)

• Type de handicap (champ HDCTYP)

• Certificat exonération (champ EXOATTNUM)

• Travailleur étranger (champ STG)

Indiquez si le salarié est de nationalité étrangère. Si c’est le cas, indiquez le numéro de sa carte de séjour ainsi que la date d'expiration, et/ou le numéro de son permis de travail ainsi que la date d'expiration. Cette zone est utilisée pour les déclarations DADS-U.

• Carte séjour (champ STYCRD)

• Fin validité (champ DATSTY)

• Carte travail (champ WRKCRD)

• Fin validité (champ DATWRK)

• Travailleur frontalier (champ BORWRK)

• Travail à l'étranger (champ ABRWRK)

• Tx handicap (champ HDC)

Degré d'incapacité du salarié causé par une maladie ou un problème de santé de longue durée. Indiquez en pourcentage le degré d'incapacité du salarié par rapport à l'accomplissement de ses tâches. Cette zone n'est pas contrôlée.

• Date début (champ DATSTRHDC)

Date à partir de laquelle l’évaluation d'incapacité liée à votre maladie s'applique. Cette date est obligatoire si la case Travailleur handicapé est cochée. Cela signifie que vos activités sont limitées en raison d'une maladie ou d'un problème de santé de longue durée.

• Date fin (champ DATENDHDC)

Date de fin de situation de handicap si elle est prévue. Ne cochez pas cette case si la durée de la situation de handicap est indéfinie.

• Interlocuteur (champ RESPO)

• Matricule (champ CHEF)

Utilisez ce champ pour définir les matricules des supérieurs  hiérarchiques du salarié courant. Cette information est utilisée dans le paramètrage du workflow, dans l'organigramme.

• Nom-prénom (champ CHEFNAM)

• Habilitations (champ HAB)

Une habilitation est une certification utile ou nécessaire pour l’exercice d’une activité. Certaines normes de sécurité imposent des habilitations et des renouvellements avec des échéances. Elles peuvent être spécifiques à une tâche ou à un lieu de travail. Suivant le poste occupé par le salarié, elles peuvent être recommandées ou obligatoires.

• Date d'obtention (champ HABSTR)

La date d'obtention de l'habilitation est la date de délivrance de la certification ou la date du dernier renouvellement.

• Lieu d'obtention (champ HABPLC)

Lieu d'obtention de l'habilitation.

• Fin validité (champ HABEND)

La date de fin de validité de l'habilitation correspond à la date au-delà de laquelle la certification n’est plus valable. Elle peut être renouvelée ou non à partir de cette date.
Une certification ne nécessitant pas de renouvellement n’a pas de date de fin de validité. Par exemple, un brevet de premiers secours reste valable plusieurs années à condition de renouveler la certification. Le permis de conduire B reste acquis.

• A renouveler (champ HABFLG)

Ce champ permet d'indiquer si l'habilitation doit être renouvelée ou non. Par défaut, ce champ a la valeur « Non » en création. Ce champ et la date de renouvellement associée sont contrôlés lors de la génération automatique des demandes de formation. Ces éléments sont également contrôlés lors de la mise à jour des habilitations une fois que le collaborateur a suivi la formation.

• Commentaires (champ HABCMT)

Pas d'aide liée à ce champ.

• champ NBRPAS

• Nombre (champ PASNUM)

• Date (champ PASDTE)

• Lieu d'obtention (champ PLCISS)

• Pays (champ PASCRY)

• Autorité émettrice (champ ISSAUZ)

• Date de péremption (champ EXPDAT)

• Travailleur non résident (champ NONRSD)

• Date début (champ NONRSDSTR)

• Date fin (champ NONRSDEND)

• Type de piece (champ ITMTYP)

• Modèle article (champ ITMMDLNUM)

• Date émission (champ DATISS)

• Date ret (champ DATRTR)

• Compte individuel (champ BPR)

Le compte individuel d'un matricule est utilisé dans les trois cas suivants :

 lors du calcul de l'OD de paye, si des comptes collectifs sont paramétrés dans l'interface comptable des rubriques de paie,

 lors de la validation des bordereaux de paiement, si des comptes collectifs sont paramétrés dans les comptes associés au type de paiement,

 lors de la comptabilisation des éléments de participation si des comptes collectifs sont paramétrés dans les comptes associés aux codes participation.

Si cette zone est renseignée et si une comptabilité est associée au dossier, cette zone doit correspondre à un compte de type Tiers.

• Code comptable (champ ACCCOD)

Le modificateur comptable associé à un matricule est un code qui est référencé dans la table des codes comptables. Un code comptable de type salarié, de la forme xxx10, et qui s'applique à un compte 64100, renverra le compte 64110.

• Clé de répartition (champ DSP)

Les clés de répartitions analytiques permettent de ventiler automatiquement le montant d'une ligne d'écriture de comptabilité générale sur plusieurs lignes analytiques selon des coefficients de pondération.

La clé de répartition analytique est composée de un à 10 caractères alphanumériques.

• Titre (champ DSPDES)

• Axe (champ DIE)

• Dimension (champ CCE)

• Initialisation (champ INICCE)

Indiquez la clé de répartition ou la section par défaut pour chaque axe analytique. Ces éléments peuvent servir à initialiser la saisie analytique des temps et la saisie analytique de chaque bulletin de paye, en fonction du type d'initialisation associé à chaque axe.

Les quatre types d'initialisation sont les suivants :

Conservation

La répartition analytique est identique à celle de la paye précédente.

Annulation

Pas de répartition analytique

Standard

Section par défaut

Maj. temps

Selon l'imputation analytique des temps saisis sur une période donnée.

• Type (champ TYPPAY)

Indiquez le type de paiement (salaires, acomptes,) concerné par les informations de la ligne courante. En cas d'absence d'informations associées au type de paiement sélectionné, le type de paiement par défaut, paramétré au niveau des règlements, sera considéré pour chaque salarié et pour chaque mode de règlement.

• Mode (champ MODSTL)

Indiquez le mode de règlement parmi les choix suivants :

• virement ou virement SCT,
• chèque,
• espèce.

Ce champ est utilisé dans toutes les fonctions de paiement.

• Banque (champ CPYBAN)

Champ à usage nformatif, généralement non saisi.

• Type compte bancaire (champ BANACCTYP1)

• Abréviation banque (champ BANSHONAM)

• Bénéficiaire (champ BNF)

Indiquez le bénéficiaire des règlements effectués pour le salarié. Ce champ est initialisé par défaut avec les nom et prénom du salarié. Ce champ doit être obligatoirement saisi. Elle est utilisée dans toutes les fonctions de paiement.

• N° compagnie crédit (champ BSOROL)

• Code pays (champ BIDCRY)

Indiquez le pays de domiciliation bancaire. Par défaut, le pays local est proposé. Ce champ détermine le format de saisie du numéro de compte bancaire et ses règles de contrôle de cohérence.

• Numéro de compte (champ BNKACCNUM)

• Agent (champ AGNID)

• Code tri (champ BNKSRTCOD)

• IBAN (champ IBAN)

Ce champ permet d'indiquer l'IBAN (International Account Number) du compte bancaire du salarié. L'IBAN est l'identifiant international du compte bancaire. Il est nécessaire au traitement automatisé des opérations de virements et de prélèvement en France et à l'étranger. Il est calculé dans les coordonnées bancaires du salarié dès lors que le pays du RIB est renseigné (code ISO) et que la case 'Gestion de l'IBAN' est cochée pour ce pays.

• Code IBAN (champ IBAN2)

• N° compte bancaire (champ BIDNUM)

Indiquez le numéro de compte bancaire du salarié. Son format de saisie et son contrôle de cohérence dépend du code pays saisi précédemment. Ce champ est utilisé lors de l'impression des bordereaux de paiement des salariés et lors de la génération des virements bancaires sur support magnétique.

• Devise (champ CUR)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Non résident (champ ACCNONREI)

Ce champ permet de spécifier si le salarié est résident ou non résident. Il est utile pour la génération des paiements SCT. Ce paramètre a la valeur par défaut ‘Non’.

  Le terme « résident » désigne :

• les personnes morales françaises ou étrangères (à l’exception des représentations diplomatiques et consulaires) au titre de leur établissement en France ;
• les personnes physiques (y compris étrangères) ayant leur centre principal d’intérêt en France.

Le terme « non-résident » désigne les autres personnes morales et physiques, notamment celles de nationalité française (à l’exception des fonctionnaires), qui acquièrent la qualité de non-résidents dès leur installation à l’étranger.

• Code BIC (champ BICCOD)

Ce champ permet de renseigner le code BIC (Bank Identifier Code) de la banque du salarié. Le BIC est l’identifiant international de la banque. Il provient d’une liste qui est actualisée de façon régulière. Il est nécessaire au traitement automatisé des opérations de virements et de prélèvement en France et à l'étranger.

• Type compte bancaire (champ BANACCTYP)

Utilisez ce champ pour indiquer le type de compte bancaire :

• compte chèque
• compte épargne,
• compte courant (sans carte de crédit),
• compte-titres (obligations).

• Numéro agence bancaire (champ BANBRCNUM)

Utilisez ce champ pour saisir le code qui permet d'identifier l'agence dans laquelle le compte bancaire a été ouvert. Le code de l'agence peut être local ou universel.

• Nature compte (champ BNKACCREL)

Saisissez dans ce champ le titulaire du compte bancaire. Ce compte peut être un compte personnel ouvert à votre nom, un compte joint détenu avec une autre personne, ou un compte ouvert au nom d'une autre personne.

• Nom titulaire compte (champ BNKACCNAM)

Saisissez le nom du titulaire du compte. Ce nom doit être identique au nom du titulaire du compte enregistré auprès de la banque.

• Division règlement (champ PAYSPT)

• % (champ PAYPCT)

Utilisez ce champ pour répartir les montants d'un même type de paiement vers différents bénéficiaires en leur affectant un pourcentage de la somme totale à payer.

• Montant (champ PAYAMT)

• Domiciliation 1 (champ PAB1)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Domiciliation 2 (champ PAB2)

• Adresse 3 (champ PAB3)

• Adresse 4 (champ PAB4)

• Nom banque intermédiaire (champ MIDPAB1)

• Domiciliation 1 banque intermédiaire (champ MIDPAB2)

• Code pays (champ MIDCRY)

• Commentaires (champ EMPCOM)

• Référence BACS (champ BACREF)

• Défaut (champ BNKDEF)

• Code IBAN (champ IBANMID)

• Motif économique (champ BDFECOCOD)

Utilisez ce champ pour renseigner le code motif économique à appliquer pour le salarié lors de la génération du virement SCT.
Ce champ n’est pas nécessaire si la salarié est un résident et s’il est payé en euros.

Dans la liste des codes motifs économiques en vigueur pour l'année 2011, ce code est E09 pour les salaires et autres montants versés aux salariés.
La liste des codes motifs économiques peut être actualisée selon l’évolution des directives européennes et selon les exigences utilisateurs. Vous pouvez personnaliser cette liste dans la table diverse 309.

A partir de janvier 2011, le code motif économique est nécessaire dans un nombre limité de cas :

• pour des virements dont la contre-valeur en euros est supérieure à 50 000 euros,
• avec des contreparties non résidentes et n’appartenant pas à la zone SEPA.
  Le seuil à renseigner dans ce cas est AMTVIR3 (valeur paramètre du chapitre PAY, groupe RGL).
  Si vous ne souhaitez pas déclencher le code motif économique dans aucun autre cas, renseignez les seuils AMTVIR1 et AMTVIR2 avec un niveau maximum ;
• les seuils sont lus lors de la proposition automatique de règlement et ils permettent d'afficher ou non le code motif économique dans le bordereau.

Le code motif économique est calculé de façon automatique dans les trois cas suivants : 

• premier cas :
• la devise de transaction est l'euro,
• le pays de la banque destinataire fait partie de la zone Euro : cette information est déterminée à partir du code pays du RIB du salarié. Le système confirme que le pays fait bien partie de la zone Euro (case 'UE' cochée) ;
• le compte du salarié est un compte non résident (voir la fiche salarié),
• le montant du règlement est supérieur ou égal à 50 000 euros (montant correspondant au paramètre AMTVIR1).
  
• deuxième cas :
• la devise de transaction est l'euro,
• le pays de la banque destinataire ne fait pas partie de la zone Euro : cette information est déterminée à partir du code pays du RIB du salarié. Le système confirme que le pays ne fait pas partie de la zone Euro (case 'UE' décochée) ;
• le compte du salarié est un compte non résident (voir la fiche salarié),
• le montant du règlement est supérieur ou égal à 12 500 euros (montant correspondant au paramètre AMTVIR2).
  
• troisième cas :
• la devise de transaction n'est pas l'euro,
• le compte du salarié est un compte non résident,
• le montant du règlement est supérieur ou égal à 12 500 (contre-valeur en euros) (montant correspondant au paramètre AMTVIR3).

Le code motif économique est calculé lorsque le matricule du salarié est saisi. Il est recalculé si le montant ou le RIB sont modifiés.