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Utilisez cette fonction pour extraire le listing des ventes intracommunautaires. L'extraction vous permet d'identifier les erreurs ou incohérences potentielles avant d'imprimer ou d'exporter les données. Vous pouvez imprimer les résultats dans un état et/ou les exporter dans un fichier.

Extraire le listing

Renseignez les critères du bloc Sélection, notamment le Code (ESL), la Législation et l'Entité de TVA. Il est également important d'indiquer une borne de dates définissant la période à traiter. Lors de l'extraction, vous pouvez rechercher et identifier les erreurs ou incohérences potentielles avant d'imprimer ou d'exporter les résultats.

Une fois vos critères renseignés, cliquez sur Extraire.

Les tables Résultats et Pièces présentent les résultats de l'extraction. Ils ne sont pas modifiables. Lorsque vous sélectionnez une ligne dans la table Résultats, les pièces correspondantes s'affichent dans la table Pièces. Par défaut, la première ligne est sélectionnée.

Les lignes de pièce sont regroupées par numéro de TVA intracommunautaire et par type de ventes intracommunautaires. Les données des lignes dépendent des règles d'affectation liées au code du type de ventes. Les pièces sont prises en compte et traitées selon leur origine, par exemple : facture client, facture de vente, règlement avec escompte, etc. Dans la table Pièces, l'icône Actions en début de ligne vous permet d'accéder à la fiche complète de la pièce ou du client associés.

Lorsque vous sélectionnez une ligne dans la table Pièces, la table Résultats affiche un des trois statuts suivants pour la ligne :

Icône verte : aucune erreur ou avertissement signalés et le champ Commentaire est vide.

Icône orange : au moins une ligne de pièce contient un avertissement, détaillé dans le champ Commentaire :

  • sur le type de pièce associé à la ligne de pièce extraite, l'option TVA sur débits n'est pas sélectionnée,
  • le type de pièce associé à la ligne de pièce extraite a un statut temporaire,
  • le pays évalué lié à la ligne de pièce extraite n'est pas un pays européen.

Icône rouge : au moins une ligne de pièce contient une erreur bloquante, détaillée dans le champ Commentaire (par exemple, aucun numéro de TVA Intracommunautaire, code pays invalide, etc.).

Prérequis

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Gestion de l'écran

En-tête

Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Sélection

  • Code (champ ESLCOD)

Saisissez un code de type de ventes intracommunautaires existant. Les champs suivants affichent les informations relatives à ce code et ne peuvent pas être modifiés :

Description, Date début validité et Date fin validité.

  • Désignation (champ ESLDESTRA)

Ces valeurs reprennent par défaut la valeur du code défini dans la fonction Types de ventes intracom. et ne peuvent pas être modifiées.

Indiquez la législation correspondant à l'affectation du code de type de ventes intracommunautaires, défini dans la fonction Affect. par type vente intracom.

  • Date début validité (champ VLYSTRDAT)

Ces valeurs reprennent par défaut la valeur du code défini dans la fonction Types de ventes intracom. et ne peuvent pas être modifiées.

  • Date fin validité (champ VLYENDDAT)

 

Saisissez l'entité de TVA telle que définie dans la fonction Entités de TVA. Les informations du membre principal s'affichent dans ces champs et ne peuvent pas être modifiées :

  • Membre principal
  • Devise
  • SIREN
  • N° TVA intracommunautaire
  • Identifiant taxe additionnelle

Si l'un de ces champs est vide, cela signifie qu'il n'est pas renseigné au niveau du membre principal.

Ce champ affiche les informations relatives au membre principal de l'entité de TVA et ne peut pas être modifié.

 

 

  • Numéro de SIREN (champ CRN)

 

  • N° TVA intracommunautaire (champ EECNUM)

 

  • Identifiant taxe additionnel (champ ADLTAXID)

 

  • Date début (champ STRDAT)

Renseignez une borne de dates définissant la période à traiter.

  • Date fin (champ ENDDAT)

 

  • Exclure pièces invalides (champ EXCINVENT)

Sélectionnez cette case à cocher pour exclure les pièces invalides.

 

Onglet Résultats

Présentation

Les données présentées dans la table Résultats dépendent de vos critères d'extraction. Ces informations sont uniquement disponibles à l'affichage et ne peuvent pas être modifiées.

Lorsque vous sélectionnez une ligne dans cette table, les pièces correspondantes et leur statut s'affichent dans la table Pièces. Par défaut, la première ligne est sélectionnée.

 

Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Tableau

  • N° TVA intracommunautaire (champ BPCEECNUM)

La valeur ce champ est uniquement disponible à l'affichage et ne peut pas être modifiée.

  • Montant (champ AMTESLCUR)

 

 

  • Type (champ SALTYPCOD)

 

 

Récapitulatif

  • Montant total (champ AMTTOT)

Ce champ affiche le montant total des lignes dans la table Résultats.

Ce champ indique la devise de l'entité de TVA.

  • Nombre lignes (champ NBLIN)

Ce champ affiche le nombre de lignes dans la table des Résultats.

  • Etat (champ STA)

Ce champ affiche le nombre total d'avertissements ou d'erreurs survenus lors de cette extraction. Sélectionnez une ligne dans la table Pièces pour afficher les pièces concernées et les messages correspondants dans le champ Commentaires.

 

Onglet Pièces

Présentation

En fonction de la ligne sélectionnée dans la table des Résultats, cette table affiche les pièces correspondantes et leur statut. Les informations de chaque colonne sont uniquement disponibles à l'affichage et ne peuvent pas être modifiées.

Icône verte : aucune erreur ou avertissement signalés et le champ Commentaire est vide.

Icône orange : au moins une ligne de pièce contient un avertissement, détaillé dans le champ Commentaire :

  • sur le type de pièce associé à la ligne de pièce extraite, l'option TVA sur débits n'est pas sélectionnée,
  • le type de pièce associé à la ligne de pièce extraite a un statut temporaire,
  • le pays évalué lié à la ligne de pièce extraite n'est pas un pays européen.

Icône rouge : au moins une ligne de pièce contient une erreur bloquante, détaillée dans le champ Commentaire (par exemple, aucun numéro de TVA Intracommunautaire, code pays invalide, etc.).

 

Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Tableau

  • N° TVA intracommunautaire (champ BPCEECNUM)

La valeur ce champ est uniquement disponible à l'affichage et ne peut pas être modifiée.

 

  • Montant (champ AMT)

 

La valeur ce champ est uniquement disponible à l'affichage et ne peut pas être modifiée.

 

 

 

 

 

  • Numéro (champ NUM)

 

  • Descriptif (champ DESVCR)

 

  • Type (champ SALTYPCOD)

 

 

  • Commentaire (champ COMMENT)

Ce champ affiche des messages d'avertissement ou d'erreur concernant la pièce de la ligne. Si aucune erreur ou avertissement n'est signalé, ce champ est vide.

Sélectionnez la case à cocher Exclure pièces invalides si vous ne souhaitez pas inclure les pièces en erreur ou avertissement dans l'extraction. Cliquez sur Extraire à nouveau avant de générer l'état ou d'exporter le listing.

 

Icône Actions

Pièce

Sélectionnez cette option pour accéder à la pièce comptable associée à la ligne.

Client

Sélectionnez cette option pour consulter le client de la pièce associée à la ligne.

 

 

Actions spécifiques

Une fois vos critères renseignés, cliquez sur Extraire.

Les tables Résultats et Pièces présentent les résultats de l'extraction. Ils ne sont pas modifiables. Lorsque vous sélectionnez une ligne dans la table Résultats, les pièces correspondantes s'affichent dans la table Pièces. Par défaut, la première ligne est sélectionnée.

Une fois le listing extrait, vous pouvez générer l'état.

Après l'extraction, vous pouvez cliquer sur Etat pour imprimer l'état ESLLIST - Ctrl. listing ventes intracom. Cette action n'est pas disponible si aucun listing n'a été extrait.

Définissez les paramètres d'état sur Oui ou Non pour indiquer le type de pièce à imprimer :

Pièces en erreur

Pièces en avertissement

Pièces valides

Description de l'état

Au niveau de l'état, les résultats sont triés, comme dans la table Pièces, par N° TVA intracommunautaire, Client et Type de vente.

Les lignes de pièces sont triées dans l'ordre croissant par Société, Site, Code taxe, Type pièce, Numéro de pièce et Compte.

Un sous-total correspond à N° TVA intracommunautaire + Client + Type et un autre sous-total à N° TVA intracommunautaire + Type. Il est possible dans certains cas que plusieurs clients aient le même numéro de TVA Intracommunautaire.

Une fois l'extraction effectuée et la table Résultats complétée, vous pouvez cliquer sur Export pour générer un fichier à transmettre aux autorités fiscales.

Le script d'export associé au Code du type de ventes intracommunautaires, défini dans la fonction Types de ventes intracom. (GESESLTYP), permet de générer le fichier.

Se reporter au livre blanc sur le listing des ventes intracommunautaires pour connaître les spécifications techniques liées au processus d'export.

Législation irlandaise

Lors de l'export, un fichier CSV délimité par des virgules est généré. Il inclut les quatre colonnes suivantes :

  • Première colonne : numéro de TVA intracommunautaire
  • Deuxième colonne : valeur en euro arrondie au plus proche
  • Troisième colonne : vide pour les biens, valeur "T" pour le commerce triangulaire
  • Quatrième colonne : valeur "S" pour les services

La liste est agrégée au niveau de l'identifiant de TVA du client et les ventes sont classées par type : biens, services et opérations triangulaires intracommunautaires pour la livraison de biens.

L'application prend en charge les listes de 30 à 6000 lignes. Pour la législation irlandaise, vous devez soumettre ce fichier via l'outil "ROS Offline Application" en mode déconnecté. Une fois votre fichier sauvegardé dans cet outil, il est converti au format VIE et peut ainsi être transmis au service en ligne ROS (Revenue Online Service).

Cliquez sur cette action pour enregistrer vos paramétrages dans un Code mémo et les utiliser ultérieurement. Le mémo est lié à votre profil utilisateur et non à la fonction ou à l'écran.

Le code mémo STD associé à l'écran s'affiche lorsque vous ouvrez la fonction.

Pour plus d'informations sur l'utilisation avancée de l'action Mémo, reportez-vous à la documentation Ergonomie générale des progiciels SAFE X3.

Cliquez sur cette action pour saisir un Code mémo et charger les paramétrages enregistrés sous ce code.

Cliquez sur cette action pour supprimer un Code Mémo.

Limites

Dans la fonction Types de ventes intracom. (GESESLTYP), le Script d'export indiqué est celui qui est exécuté lorsque vous exportez les résultats en cliquant sur Export.

Depuis la version 2020 R4 (12.0.24) de la solution, le script ESLEXPDAN est livré pour la législation danoise. Vous pouvez le renommer et le modifier pour l'adapter à vos besoins.

Pour les autres législations, vous pouvez exporter les résultats de la consultation vers un fichier Excel, ou utiliser la structure livrée pour le Danemark.

Messages d'erreur

Il n'y a pas de message d'erreur autre que les messages d'erreur génériques.

Tables mises en œuvre

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