Dépréciation

Gestion de l'écran

Cette fonction est constituée :

• D'un en-tête permettant de préciser les options du traitement : simulation, édition d'une trace détaillée.
  
• D'un onglet permettant de renseigner les paramètres du traitement de dépréciation/reprise ou d'annulation de dépréciation/reprise.

Mode de gestion de la fenêtre

Le mode de gestion de cette fenêtre est commun à l'ensemble des traitements massifs qu'il est possible d'appliquer aux biens.

Paramétrage du traitement

1/ Traitement de dépréciation/reprise :

Il convient dans un premier temps d'effectuer le paramétrage du traitement. Ce paramétrage consiste :

- A renseigner les options du traitement. Par défaut, le traitement est effectué en Simulation. Il génère une Tracedétaillée présentant la valeur des différents paramètres appliqués lors de l’exécution et rappelant, pour chaque bien mis à jour, les Valeur bilan et Valeur marché,  les montants de Dépréciation, Reprise de dépréciation et Solde et Plafond de reprise de dépréciation ainsi que la nouvelle Valeur nette après dépréciation.

- A renseigner éventuellement la société afin de filtrer les UGT  pour de ne présenter, dans la liste accessible depuis le champ UGT, que celles possédant au moins un bien appartenant à la société choisie.

- A renseigner les paramètres liés au traitement de dépréciation/reprise : référence de l'UGT sur laquelle porte la dépréciation/reprise, Plan d'amortissementconcerné, Motif de dépréciation/reprise ainsi que la Valeur marchéet/ou la Valeur d'usagede l'UGT.

2/ Traitement d'annulation de dépréciation/reprise:

Il convient uniquement d'activer l'indicateur Annuler dépréciation ; celui-ci devient saisissable dès lors qu'un traitement de dépréciation/reprise a déjà été effectué, pour l'UGT renseignée, sur la période courante du plan d'amortissement précisé.

Lancement du traitement

Après avoir effectué le paramétrage, il est possible :

• Soit  de valider directement la saisie des paramètres en cliquant sur . Le calcul de la dépréciation ou reprise est directement réalisé sur le ou les bien(s) sélectionné(s).
  
• Soit de passer par une étape intermédiaire de contrôle des paramètres saisis et des valeurs calculées, en cliquant sur le bouton .

Une fenêtre s'affiche présentant, sous forme de tableau, la liste des biens rattachés à l'UGT sélectionnée. Pour chacun des biens, sont affichées les informations suivantes :

- Société dans laquelle le bien est référencé
- Référence et désignation du bien
- Valeur entrée HT (PCG ou IFRS)
- Valeur nette avant dépréciation/reprise
- Dépréciation
- Reprise de dépréciation
- Valeur nette après dépréciation/reprise
- Plafond de reprise
- Valeur marché
- Date de mise en service.

Les montants de dépréciation ou reprise de dépréciation ainsi calculés restent modifiables par l'utilisateur.

Toute modification doit être validée par le bouton . Pour annuler les modifications en cours sur le bien, cliquer sur  .
Une fois les éventuels ajustements manuels terminés, cliquer sur le bouton   pour fermer la fenêtre de contrôle ; la fenêtre de saisie des paramètres s'affiche à nouveau permettant, soit de valider la mise à jour massive en cliquant sur  , soit d'abandonner la mise à jour en cliquant sur le bouton  .

En-tête

Options

• Simulation :
  Cette case, cochée par défaut, permet d'effectuer une simulation de dépréciation sur les biens sélectionnés. La modification des biens n'est pas enregistrée dans la base.
  L'impact du traitement sur les biens peut être visualisé, au niveau de la trace affichée à l'issue du traitement.
  
• Trace détaillée :
  Une trace du traitement est systématiquement affichée à l'issue du traitement, rappelant les options de ce traitement, les éventuels critères de sélection, les valeurs des paramètres de dépréciation et présente, pour chacune des sociétés affectées par le traitement : le nombre de biens traités, le nombre de biens mis à jour et le nombre de biens non traités suite à une erreur.
  
  Lorsque cette case est cochée, la trace est affichée sous forme de compte-rendu détaillé présentant, en plus des informations indiquées ci-dessus, la liste des biens, regroupés par société, traités avec succès. Pour chacun des biens sont présentés sa Valeur bilan, sa Valeur marché, ses montants de Dépréciation, de Reprise de dépréciation, le Solde de dépréciation, le Plafonddereprise de dépréciation ainsi que sa nouvelle Valeur nette.

Remarque : la consultation et l'impression des fichiers trace est possible à tout moment via la demande d'édition du code état ATRACE Impression fichier de trace, obtenue depuis la fonction Superviseur du menu Impression / Impression groupe.

Sélection Société - Sélection Site

Ces tableaux affichent, d'une part, la liste des sociétés gérées pour lesquelles l'utilisateur est habilité, et d'autre part, la liste des sites correspondant à ces sociétés et pour lesquels l'utilisateur est habilité.

 Lorsque le paramètre société ACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité(chapitre AAS, groupe CPT) a pour valeur Oui, la société n'est pas présente dans la liste dès lors qu'au moins un de ses contextes n'est pas synchronisé avec le découpage exercice/périodes de la comptabilité. Il est nécessaire, dans ce cas, de lancer le traitement deSynchronisation des contextes.
La situation de désynchronisation d'un contexte est visible au niveau duStatut détaillé des contextes,onglet Calcul (le champ Type de modification a pour valeur : CNX et le champ Paramètre modifié a pour valeur : DESYNC).

Remarque :
Une dépréciation s'opère obligatoirement sur l'ensemble des biens composant une UGT. Ces biens peuvent être référencés dans des sociétés différentes, il n'est donc pas possible de choisir une société dans le but de ne sélectionner que les seuls biens de cette société.
La sélection permet uniquement de filtrer les UGT  afin de ne présenter, dans la liste accessible depuis le champ UGT, que celles possédant au moins un bien appartenant à la société choisie.

Onglet Paramètres

1 - Dépréciation (Reprise)

Cet onglet permet :

• De renseigner la référence de l'UGT à déprécier.
   
• De sélectionner le plan sur lequel le traitement de dépréciation doit être opéré. Pour être sélectionné, le plan doit répondre aux conditions suivantes :
   
  - Il s'agit obligatoirement d'un plan géré suivant la norme IAS/IFRS ou la norme CRC2002-10.
  - Il ne peut s'agir du plan de subvention.
  - Si les biens appartiennent à des sociétés différentes, la devise de gestion du contexte ainsi que la date de fin de période courante du contexte doivent être identiques sur l'ensemble de ces sociétés.
  - Un calcul périodique du plan doit obligatoirement avoir été effectué dans chacune des sociétés.
• De renseigner les paramètres suivants :
  
  - Motif interne et/ou motif externe justifiant la dépréciation ou reprise de dépréciation.
  
  - Valeur marché et/ou Valeur usage. Ces valeurs vont permettre de déterminer la Valeurrecouvrable qui correspond à la plus élevée d'entre les deux ; la saisie d'au moins une de ces deux valeurs est donc obligatoire.
   
• De visualiser les informations suivantes :
  
  - Date d'effet : ce champ est alimenté automatiquement avec la date de fin de l'exercice courant ou avec la date de fin de période courante lorsque l'exercice est découpé en périodes.
  
  - Valeur nettecomptable. Ce champ est alimenté automatiquement avec la somme des valeurs nettes comptables des biens de l'UGT à fin de période courante avant application de la dépréciation ou de la reprise de dépréciation.
  Ce champ n'est pas renseigné lors d'une annulation de dépréciation.
   
  - Dépréciation. Ce champ est alimenté automatiquement, après détermination de la valeur recouvrable,  avec le montant de la dépréciation de la période. Ce montant correspond au résultat du calcul suivant :
  
  Somme des Valeurs Nettes comptables des biens de l'UGT en fin de période – Valeur recouvrable de l'UGT
  … uniquement si la somme des valeurs nettes comptables est supérieure à la valeur recouvrable. Dans le cas contraire, le montant de la Dépréciation est égal à : 0.
  Ce champ n'est pas renseigné lors d'une annulation de dépréciation.
   
  - Reprise dépréciation. Ce champ est alimenté automatiquement après détermination de la valeur recouvrable. Il contient, s'il y a lieu, le montant de reprise de dépréciation de la période. Il ne peut donc être renseigné que si une dépréciation a déjà été effectuée dans une des périodes précédentes.
  Ce montant correspond au résultat du calcul suivant :
  Valeur recouvrable de l'UGT  - Somme des Valeurs Nettes comptables des biens de l'UGT en fin de période 
  … uniquement si la valeur recouvrable est supérieure à la somme des valeurs nettes comptables.
  Dans le cas contraire, le montant de la Reprise de Dépréciation est égal à : 0.
  Ce champ n'est pas renseigné lors d'une annulation de dépréciation.
   
  - Solde reprise dépréciation. Ce champ est renseigné uniquement dans le cas où le montant de reprise de dépréciation calculé, ne peut être ventilé, dans sa totalité, sur les biens rattachés à l’UGT, compte tenu des plafonds de reprise de dépréciation des biens.
  Ce solde de reprise de dépréciation peut être retenu comme une réévaluation pour les entreprises qui ont opté pour cette méthode : la réévaluation est opérée via le traitement unitaire ou massif de Réévaluation.
  Ce champ n'est pas renseigné lors d'une annulation de dépréciation.
  
  - Plafond reprise dépréciation. Ce champ est renseigné uniquement si une dépréciation a déjà été effectuée dans une des périodes précédentes. Il  est alimenté avec la somme des plafonds de reprise de dépréciation des biens de l'UGT.
  Ce montant est utilisé pour déterminer la répartition de la reprise de dépréciation sur les biens de l'UGT (voir ci-après les modalités de ventilation, sur chacun des biens, du montant global de reprise de dépréciation déterminé au niveau de l'UGT) ainsi que le solde de reprise de dépréciation.

Descriptif du traitement de dépréciation

Un traitement de dépréciation réalise les opérations suivantes :

• Calcul du montant de dépréciation (et du plafond de reprise de dépréciation) ou du montant de reprise de dépréciation de l'UGT puis ventilation du montant sur chacun des biens sélectionnés selon les modalités détaillées, ci-après, au niveau du descriptif du bouton Contrôler.
   
• Calcul de la nouvelle valeur nette des biens à fin de période. Si cette nouvelle valeur nette est devenue inférieure à la valeur résiduelle, le montant de cette valeur nette viendra alimenter la valeur résiduelle au moment de la clôture.
   
• Alimentation, au niveau de chacun des biens, du motif interne/externe de dépréciation. Ces informations apparaissent sur les tabulaires Plan d'amortissement.
   
• La dépréciation d'un bien amorti suivant un mode non résiduel provoque un changement de mode d'amortissement qui prend automatiquement pour valeur le Mode résiduel équivalent. Ce changement de mode permet de traiter de façon prospective la dépréciation ou reprise de dépréciation, c'est à dire en amortissant la nouvelle valeur nette sur la durée d'amortissement résiduelle.
   
• Génération d'un événement de Dépréciation (FASIML) ou de reprise de dépréciation liée à la constatation de la disparition ou diminution de l'indice de perte de valeur du bien :
  - La date d'effet opérationnelle enregistrée dans le champ EVTDAT et la date d'effet comptableenregistrée dans le champ CPTDATINT reçoivent la Date de fin de période courante.
  Cet événement est porteur des informations nécessaires à la production des écritures compables relatives aux dépréciations et reprises de dépréciation.
  (La consultation des événements est possible dans la fenêtre Journal des événements accessible depuis l'onglet Autres infos de la fonction de gestion des Biens comptables).
  
  Remarques :
  - Lorsque la reprise de dépréciation est constatée lors de la sortie d'un bien porteur d'un solde de dépréciation à la date de sortie, l'événement FASIML est généré lors de la sortie du bien. 
  - Lorsque la reprise de dépréciation est liée à une dépréciation sur un plan géré selon la norme CRC2002-10 et transférée en amortissement exceptionnel (voir ci-dessous), aucun événement de reprise n'est généré. Les valeurs nécessaires à la comptabilisation du transfert de la dépréciation en compte d'amortissement sont enregistrées dans la table DEPREC des dotations. 

Dépréciation sur un plan géré selon la norme CRC2002-10 (donc en général sur le plan Comptable d'une société française)

Une dépréciation constatée sur un plan géré selon la norme CRC2002-10 s'accompagne automatiquement d'une reprise de dépréciation calculée sur la dernière période de l'exercice courant. Le montant de la reprise de dépréciation correspond à la différence entre le montant de la dotation exercice théorique (calculé sans tenir compte de la dépréciation) et le montant de la dotation exercice réelle.
Cette reprise de dépréciation est transférée automatiquement en amortissement exceptionnel pour être comptabilisé en dotation exceptionnelle sur la dernière période de l'exercice ou sur la période de sortie si une sortie d'actif est enregistrée sur une période antérieure.
La reprise et son transfert en dotation exceptionnelle sont neutres vis-à-vis de la valeur nette :
- la reprise de dépréciation vient majorer la valeur nette
- la dotation exceptionnelle vient minorer cette valeur nette du même montant.
 
Remarques :

• Une dépréciation sur le plan Comptable ne génère pas d'amortissement dérogatoire. En effet, cet amortissement est déterminé en tenant compte de l'amortissement comptable théorique de l'exercice (et non de l'amortissement réel), c'est-à-dire en prenant en compte la totalité des dotations aux amortissements : la dotation "normale" à laquelle s'ajoute la dotation exceptionnelle que celle-ci soit due ou non à une reprise de dépréciation (voir ci-après, exemples 2 et 3).
• Dans le cas où un bien bénéficie de 2 reprises de dépréciation sur la même période, la chronologie est la suivante :
  1. Calcul des dotations : il en découlera la Reprise de dépréciation à transférer en dotation exceptionnelle
  2. * Soit, enregistrement d’une reprise de dépréciation suite à la disparition ou à la diminution de l’indice de perte de valeur : cette Reprise de dépréciation viendra majorer la Reprise calculée en 1.
  2. * Soit, reprise de dépréciation due à la sortie d’actif : cette Reprise de dépréciation viendra majorer la Reprise calculée en 1.
   
  * Cette reprise est exclusive :
  - si le bien est sorti, la dépréciation ou la reprise de dépréciation est interdite,
  - si un bien qui a fait l'objet d'une dépréciation ou d'une reprise de dépréciation est sorti dans cette même période, cette dépréciation ou reprise de dépréciation est annulée. Les événements permettant d'extourner leur comptabilisation sont générés.