Bien comptable - Mise en oeuvre

Prérequis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

Codes activités dépendants

Ces codes ne sont jamais saisis en gestion de dossier, car leur valeur est calculée :

 PSE (Plan de saisonnalité), SRD (Arrêter/redémarrer).

Fonctionnel

 CCN : Concessions

 CIG : Cession intra-groupe

 IAS : Gestion IAS

 LEA : Contrat location financement

 LNK : Ecarts entre plans

 PHY : Eléments physiques

Dimensionnement

 ANA : Nb d'axes analytiques

 PHN : Nombre d'éléments physiques

Localisation

 KFR : Localisation française

 KPL : Localisation Pologne

 KPO : Localisation Portugaise

 KRU : Localisation russe

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Immobilisation

 AASAUTNUM (défini au niveau Société) : Numérotation Bien comptable

 ACCPERCTL (défini au niveau Société) : Contrôle périodes comptabilité

 CALAUTVAL (défini au niveau Société) : Calcul auto à la validation

 CALPERSAN (défini au niveau Société) : Calendrier persan

 CPLDURMIN (défini au niveau Société) : Biens comp. durée minimum

 CPLDURPRC (défini au niveau Société) : Biens comp. % durée d'amort.

 CREDIRFAS (défini au niveau Société) : Biens : création directe

 DEFUOM (défini au niveau Dossier) : Unité par défaut

 DEFVATRAT (défini au niveau Société) : Taux de TVA par défaut

 DEROENCOUR (défini au niveau Société) : Dérogatoire sur Immo. en cours

 DISAFAS (défini au niveau Dossier) : Import des biens en "inactif"

 DPRPLNPIO (défini au niveau Société) : Plan prioritaire

 MDRCURPER (défini au niveau Société) : Modernisation période courante

 MINFIYDEP (défini au niveau Dossier) : Dotation exercice minimum

 NETVALWRO (défini au niveau Dossier) : Valeur nette minimum

 NIVTRACE (défini au niveau Dossier) : Niveau de trace

 PCOTVAPMV (défini au niveau Société) : Prise en compte TVA +/- values

 PHYAUTCRE (défini au niveau Société) : Création automatique élément

 PHYAUTNUM (défini au niveau Société) : Numérotation élts physiques

 PRVSITUPD (défini au niveau Société) : Modif situation antérieure

 REEV96 (défini au niveau Dossier) : Biens soumis à réévaluation 96

 REMAFCY (défini au niveau Utilisateur) : Rémanence du site

 RNDCHGLPDF (défini au niveau Dossier) : Changement arrondi LP/DF

 WEESTR (défini au niveau Législation) : Premier jour de la semaine

Tronc commun

 FRADGI (défini au niveau Société) : Règlementation DGI N° 13L-1-06

Compteurs

Les compteurs utilisés pour numéroter les documents associés à cette fonction sont :

 FXA : Immobilisations

La fonction d' affectation des compteurs permet de définir quel code de compteur est utilisé

Habilitations

Cette fonction est de type objet. Les opérations de création, modification, etsuppression de fiche peuvent être activées ou désactivées pour un utilisateur donné.Des filtres par rôlespeuvent également être mis en place sur cette fonction.

Les données étant rattachées à un site, un filtrage par site peut être activé.

Les options suivantes peuvent être activées ou désactivées pour chaque utilisateur :

 Transfert analytique

 Transfert géographique

 Modif. imputation comptable

 Changement de méthode

 Actualisation

 Réévaluation

 Eclatement

 Sortie

 Modif information bien concess

 Changer la règle de TVA

Transactions de saisie

Cette fonction est gérée par des transactions de saisie paramétrables.

Autres pré-requis

Tables diverses

Les tables diverses suivantes sont utilisées par la fonction. Elles doivent donc être renseignées :

 Table diverse numéro 613 : Unité génératrice trésorerie

 Table diverse numéro 614 : Projets d'investissement

 Table diverse numéro 615 : Budget investissement

 Table diverse numéro 616 : Demande investissement

 Table diverse numéro 620 : Marché

 Table diverse numéro 501 : Zone libre 1 bien comptable

 Table diverse numéro 502 : Zone libre 2 bien comptable

 Table diverse numéro 503 : Zone libre 3 bien comptable

 Table diverse numéro 504 : Zone libre 4 bien comptable

 Table diverse numéro 505 : Zone libre 5 bien comptable

 Table diverse numéro 506 : Zone libre 6 bien comptable

 Table diverse numéro 507 : Zone libre 7 bien comptable

 Table diverse numéro 508 : Zone libre 8 bien comptable

 Table diverse numéro 509 : Zone libre 9 bien comptable

 Table diverse numéro 510 : Zone libre 10 bien comptable

 Table diverse numéro 511 : Etat du bien

 Table diverse numéro 515 : Type d'investissement

Tables à renseigner

Les tables suivantes sont utilisées par la fonction. Leur contenu doit donc être éventuellement mis à jour :

Tables mises en œuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :

 Un document annexe liste les rubriques de la table de données DEPREC, regroupées en fonction des différentes fonctionnalités couvertes par le module des Immobilisations.