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Esta função permite gerir os contratos de locação financeira quer sejam registados por registo directo quer sejam emitidos de uma importação.

Os contratos de locação financeira cobrem à vez os contratos de tipo leasing ou leasing financeiro e aquele de tipo aluguer de longa duração. Cada contrato pode respeitar a um bem ou vários bens do imobilizado que a empresa possui em locação.

Esta função permite assim de criar, modificar, suprimir (sob certas condições) um contrato e de imprimir a ficha do contrato.
Ela permite igualmente registar o vencimento de financiamento, de atualizar as características do contrato, de gerir as opções de compra, de registar as rescisões e fim de contrato e de visualizar os bens sobre os quais o contrato se aplica.

Pré-requisitos

SEEREFERTTO Consulte a docuemntação de Implementação

Gestão do ecrã

O ecrã de registo se compõe de um cabeçalho apresentando as informações de identificação do contrato e de um a seis separadores segundo o nível de detalhe desejado e os ecrãs de registo parametrizados na função Transação objetos :

  • O separador Principal contém as características assim que os dados relativos aos termos do contrato.
  • O separador Imputações contém as imputações geográficas, económicas e analíticas do contrato.
  • O separador Registo de vencimentos permite o registo de vencimentos de financiamento.
  • O separador Bens do contrato permite visualizar a lista dos bens sobre os quais leva o contrato.
     
  • O separador Valorizações retraça as diferentes atualizações do montante do capital emprestado.
  • O separador Outras informações está reservado às zonas livres.

Certas infromações do contrato podem estar preenchidos ou modificados unicamente por meio de ações cujo contrato pode fazer o objeto. Estas acções, reagrupadas no sub menu Ações, são as seguintes :

- Registar o fim do contrato
- Exercer a opção de compra
- Rescindir o contrato
Atualizar o contrato.

Cabeçalho

Apresentação

O cabeçalho contém as informações de identificação do contrato : A sociedade e o estabelecimento financeiro aos quais está imputado, a sua referência, a sua designação, o seu estatuto assim que o tipo de contrato que se trata

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Campos

Os seguintes campos estão presentes neste separador :

Bloco número 1

Ce champ affiche la société liée au site financier.

Saisissez le site financier sur lequel est enregistré le contrat.

Le choix du site financier est soumis aux règles de gestion et d'habilitations données à l'utilisateur.
Le site peut également être alimenté automatiquement, par défaut, avec la référence du site financier précédemment affiché. Il est possible d'activer / désactiver cette alimentation par défaut, via le paramètre REMAFCY -  Rémanence du site, défini au niveau du chapitre AAS - Immobilisations.

Si l’utilisateur est mono-site, le site financier est automatiquement alimenté et non modifiable.

  • Eventos (campo EVTLIST)

 

Bloco número 2

  • Referência (campo LEAREF)

La référence, composée de 20 caractères alphanumériques au maximum, permet d'identifier un contrat de location financement d'une société donnée.
La gestion de la référence de contrat s'appuie sur la valeur paramètre LEAAUTNUM - Numérotation contrats de location (chapitre AAS, groupe LEA) :

  • Néant : Une référence doit être saisie si la numérotation automatique n'est pas gérée.
  • Obligatoire : Une référence ne peut pas être attribuée de manière automatique lors de la validation de la création.
  • Facultatif : Vous pouvez saisir une référence, ou une référence sera affectée automatiquement.

La référence affectée au bien dépend du paramétrage du compteur affecté au champ Référence contrat des fonctions Structures des compteurs et Affectation des compteurs.

  • Designação 1 (campo LEADES)

Ce champ contient la désignation principale du contrat.

  • Designação 2 (campo LEADES2)

Ce champ contient la désignation complémentaire du contrat de location financement.

  • Status (campo LEASTA)

A la création d'un contrat, le statut est A valider. Des biens peuvent lui être rattachés mais il ne peut faire l'objet d'aucune action. Par ailleurs, l'onglet Échéancier ne présente aucune information ; cette information est facultative.

  • Quand la définition du contrat est finalisée, vous pouvez passer le statut à En cours.
  • Le passage du statut de A validerà En cours, que ce soit en création ou en modification, a pour effet de :
    - Générer un événement de Souscription du contrat (LEACRT)
    - Comptabiliser l'événement automatiquement par génération d'une pièce automatique : LECRT – Souscription d'un contrat, à destination des comptes consolidés IFRS.
  • Quand vous cliquez sur Enregistrer après ce changement de statut, vous recevez un message d'avertissement vous indiquant que le contrat n'a pas d'échéancier. Cela signifie qu'il n'y a aucune information sur l'onglet Échéancier.
  • Un contrat de statut En cours ne peut pas être supprimé. Il ne peut pas être modifié directement non plus. Il évolue uniquement à l'issue des différentes actions appliquées au contrat. L'état passe à :
    - Cédé après la mise en œuvre de l'action Enregistrer la fin du contrat
    - Rachat après la mise en œuvre de l'action Lever l'option d'achat
    - Résilié après la mise en œuvre de l'action Résilier le contrat.
  • Tipo contrato (campo LEATYP)

Sélectionnez le type de contrat : Leasing, Crédit-bail, Long-terme.
Cette information n'est plus modifiable, même si le contrat a pour statut A valider, dès lors qu'un bien est rattaché au contrat.
Certaines informations telles que le Montant capital, la Valeur de rachat, la Date de levée d'option d'achat ne sont à renseigner que si le contrat est de type Leasing.

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Separador Principal

Apresentação

Este separador permite preencher o conjunto das características do contrato.
Tanto que o contrato tem por estatuto A validar, o conjunto das informações resta modificável (com exceção do Tipo de contrato, se pelo menos um bem está anexado ao contrato).

Desde que o seu estatuto está Em curso, apenas as rubricas seguintes podem ser actualizadas sobre este separador :

  • locador,
  • posto do balanço no qual figura o contrato,
  • origem do contrato,
  • natureza
  • taxa de avanço
  • taxa de juro
  • Despesas de dossier

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Campos

Os seguintes campos estão presentes neste separador :

Características

Cette information est obligatoire. Il s'agit de l'organisme auprès duquel la société a souscrit le contrat de location financement. Le bailleur doit obligatoirement avoir été identifié comme Fournisseur au niveau de la table comptable des Tiers.

  • Rubrica balanço (campo BSENAT)

Ce champ permet de préciser le poste du bilan sur lequel porte le contrat de location financement. Cette information est utilisée, notamment, lors de l'édition des tableaux récapitulatifs à joindre aux publications des comptes annuels. Ces tableaux (de référence LEALIAEngagements Crédit-bail et LEARNTDPRCrédit-bailRedevances et Amortissements) présentent la situation globale des contrats de crédit-bail, regroupés et classés par poste bilan. Le poste bilan doit donc obligatoirement être renseigné pour que les valeurs du contrat soient prises en compte dans ces tableaux.

  • Origem (campo LEAORI)

Ce champ permet de préciser l'origine du contrat. Il peut s'agir soit d'un nouveau contrat, soit d'un contrat ayant été transféré.

  • Natureza (campo LEANAT)

Ce champ vous permet de préciser la nature (Mobilier ou Immobilier) du contrat de location financement.

  • Data início (campo STRLEADAT)

La date de début du contrat est obligatoire. Elle ne peut être modifiée que sur un contrat de statut A valider. Cette modification a pour effet de supprimer l'échéancier. Elle a également pour effet, lorsque le contrat porte sur des véhicules société dont le numéro d'immatriculation est renseigné, de mettre à jour leur date de début de location (fonction Biens comptables, fenêtre d'option Véhicule).

  • Data fim (campo ENDLEADAT)

La date de fin du contrat est obligatoire. Elle reste modifiable sur cet onglet tant que le statut du contrat est A valider.
Lorsque le statut du contrat est En cours, cette date peut être mise à jour via l'action Actualiser le contrat. Elle peut également être mise à jour lors de la mise en oeuvre de l'action Enregistrer la fin du contrat.
Cette mise à jour a pour effet, lorsque la date saisie est inférieure à l'ancienne date, de supprimer de l'échéancier les échéances postérieures à la nouvelle date.
Elle a également pour effet, lorsque le contrat porte sur des véhicules société dont le numéro d'immatriculation est renseigné, de mettre à jour leur date de fin de location (fenêtre d'option Véhicule de la fonction de gestion des Biens comptables).

Le code comptable est obligatoire. Il permet de déterminer les comptes PCG et IAS/IFRS à imputer lors de la génération des écritures comptables relatives au contrat de location. Lorsque le statut du contrat est En cours, il peut être mis à jour via l'action Actualiser le contrat.

Valorizações

Ce champ permet de renseigner la devise de financement du contrat. Elle reste modifiable tant que le statut du contrat a pour valeur : A valider.

  • Capital emprestado (campo LEAAMT)

Le montant du capital emprunté doit obligatoirement être renseigné s'il s'agit d'une contrat de type Crédit-bail. La saisie de ce montant s'effectue dans la devise de financement du contrat. Il est automatiquement converti et affiché :
- dans la devise société après conversion à partir du type de cours défini pour le contexte Comptable et fiscal,
- dans la devise du contexte IAS/IFRS après conversion à partir du type de cours défini pour le contexte IAS/IFRS.
Si le statut du contrat est En cours, ce montant ne peut être mis à jour que par l'action Actualiser le contrat. La consultation des différentes actualisations du capital emprunté s'effectue sur l'onglet Valorisation.

  • Valor resgate (campo RPUVAL)

Ce champ permet de saisir le prix de rachat du ou des bien(s), à l'issue de la période de location, lors de la levée de l'option d'achat prévue dans un contrat de type Crédit-bail.
Ce montant, exprimé dans la devise de financement du contrat, peut être mis à jour, sur un contrat de statut En cours soit par l'action Actualiser le contrat, soit lors de la mise en oeuvre de l'action Lever l'option d'achat.

Ce champ affiche, pour rappel, la devise de gestion de la société.

  • Capital emprestado (campo LEAAMTDEV)

Ce champ, non modifiable, affiche le montant du capital emprunté, converti en devise société.

  • Valor resgate (campo RPUVALDEV)

Ce champ, non modifiable, affiche le prix de rachat, converti en devise société.

  • Câmbio (campo RATCUR)

Ce champ affiche le cours de change utilisé pour convertir, en devise société, le montant du capital emprunté.
Ce cours est automatiquement alimenté à partir du type de cours défini pour le contexte Comptable etFiscal.

Ce champ affiche la devise IFRS sur le Plan d'amortissement IAS de la société concernée.

  • Capital emprestado (campo LEAAMTIAS)

Ce champ, non modifiable, affiche le montant du capital emprunté, converti en devise du contexte IAS/IFRS.

  • Valor resgate (campo RPUVALIAS)

Ce champ, non modifiable, affiche le prix de rachat, converti en devise du contexte IAS/IFRS.

  • Câmbio (campo IASRATCUR)

Ce champ affiche le cours de change utilisé pour convertir, en devise du contexte IAS/IFRS, le montant du capital emprunté.
Ce cours est automatiquement alimenté à partir du type de cours défini pour le contexte IAS/IFRS.

Informações complementares

  • Taxa de juro (campo LEARAT)

Ce champ définit le taux d'intérêt appliqué au capital emprunté pour les contrats de location financement. Ce montant est disponible à l'affichage uniquement car l'échéancier de règlement n'est pas affecté par les Immobilisations (GESFAS). Ce montant est disponible à l'affichage uniquement car l'échéancier de règlement n'est pas automatiquement affecté par le taux.

La valeur de ce champ, et des champs Taux d'intérêt implicite et Taux d'emprunt marginal, conditionne également la valeur du champ Taux de la table des Valeurs actuelles annuelles de l'onglet Échéancier, selon les conditions suivantes :

- Si les trois champs relatifs aux taux d'intérêt (Taux d'emprunt marginal, Taux d'intérêt et Taux d'intérêt implicite) sont tous renseignés, le Taux d'intérêt implicite est utilisé dans la table des Valeurs actuelles annuelles.

- Si le taux d'intérêt implicite est égal à 0, le taux d'emprunt marginal est utilisé dans la table des Valeurs actuelles annuelles, même si le champ Taux d'intérêt est renseigné.

- Si le champ Taux d'intérêt est le seul champ renseigné, il est utilisé dans la table des Valeurs actuelles annuelles.

- Si les trois taux sont vides, le taux de la table des Valeurs actuelles annuelles n'est pas mis à jour.

  • Taxa de juro implicita (campo IMPLEARAT)

Ce champ affiche le taux d'intérêt implicite appliqué au capital emprunté dans le cadre du contrat de location financement.

Le taux d'intérêt implicite est égal à la valeur actuelle des biens (actifs) sous-jacents et aux potentiels coûts directs initiaux du bailleur.

Ce montant est disponible à l'affichage uniquement car l'échéancier de règlement n'est pas affecté par les Immobilisations (GESFAS). Ce montant est disponible à l'affichage uniquement car l'échéancier de règlement n'est pas automatiquement affecté par le taux.

La valeur de ce champ, et des champs Taux d'emprunt marginal et Taux d'intérêt, conditionne également la valeur du champ Taux de la table des Valeurs actuelles annuelles de l'onglet Échéancier, selon les conditions suivantes :

- Si les trois champs relatifs aux taux d'intérêt (Taux d'emprunt marginal, Taux d'intérêt et Taux d'intérêt implicite) sont tous renseignés, le Taux d'intérêt implicite est utilisé dans la table des Valeurs actuelles annuelles.

- Si le taux d'intérêt implicite est égal à 0, le taux d'emprunt marginal est utilisé dans la table des Valeurs actuelles annuelles, même si le champ Taux d'intérêt est renseigné.

- Si le champ Taux d'intérêt est le seul champ renseigné, il est utilisé dans la table des Valeurs actuelles annuelles.

- Si les trois taux sont vides, le taux de la table des Valeurs actuelles annuelles n'est pas mis à jour.

  • Taxa emprestimo marginal (campo ICRBRWRAT)

Ce champ définit le taux d'emprunt marginal appliqué au capital emprunté pour les contrats de location financement.

Le taux d'emprunt marginal du preneur est le 'taux d'intérêt que le preneur aurait à payer pour un contrat de location similaire ou, si celui-ci ne peut être déterminé, le taux d'intérêt qu'obtiendrait le preneur, au commencement du contrat de location, pour emprunter sur une durée et avec une garantie similaires les fonds nécessaires à l'acquisition de l'actif'*.

Ce montant est disponible à l'affichage uniquement car l'échéancier de règlement n'est pas affecté par les Immobilisations (GESFAS). Ce montant est disponible à l'affichage uniquement car l'échéancier de règlement n'est pas automatiquement affecté par le taux.

La valeur de ce champ, et des champs Taux d'intérêt implicite et Taux d'intérêt, conditionne également la valeur du champ Taux de la table des Valeurs actuelles annuelles de l'onglet Échéancier, selon les conditions suivantes :

- Si les trois champs relatifs aux taux d'intérêt (Taux d'emprunt marginal, Taux d'intérêt et Taux d'intérêt implicite) sont tous renseignés, le Taux d'intérêt implicite est utilisé dans la table des Valeurs actuelles annuelles.

- Si le taux d'intérêt implicite est égal à 0, le taux d'emprunt marginal est utilisé dans la table des Valeurs actuelles annuelles, même si le champ Taux d'intérêt est renseigné.

- Si le champ Taux d'intérêt est le seul champ renseigné, il est utilisé dans la table des Valeurs actuelles annuelles.

- Si les trois taux sont vides, le taux de la table des Valeurs actuelles annuelles n'est pas mis à jour.

*Source: IFRS Foundation

  • Taxas de adiantamento (campo BEFRNT)

Ce champ permet de préciser le montant des redevances payées d'avance lors de la signature d'un contrat de location financement.

  • Despesas de dossier (campo LEAEXS)

Ce champ vous permet de préciser le montant des frais d'établissement d'un contrat de location-financement.

  • Custos diretos iniciais (campo INIDIRCST)

La valeur de ce champ est issue du contrat de location financement.

Les coûts directs initiaux sont des 'coûts marginaux directement attribuables à la négociation et à la conclusion d'un contrat de location, à l'exception toutefois des coûts encourus par des bailleurs fabricants ou distributeurs'.

*Source: http://www.focusifrs.com/

  • Custo de restauração (campo RESCOS)

La valeur de ce champ est issue du contrat de location financement.

L'estimation initiale des coûts relatifs au démantèlement et à l'enlèvement de l'immobilisation et à la remise en état du site sur lequel elle est située, obligation qu'une entité encourt soit du fait de l'acquisition de l'immobilisation corporelle, soit du fait de son utilisation pendant une durée spécifique à des fins autres que la production de stocks au cours de cette période.

*Source: http://www.focusifrs.com/

  • Data de actualização (campo CUTDAT)

La date d'actualisation du contrat n'est pas saisissable. Elle est renseignée automatiquement à l'issue de la mise en œuvre de l'action Actualiser le contrat.

  • Data lev. opção (campo RPUDAT)

Ce champ permet de renseigner la date de levée d'option d'achat, prévue dans le cadre d'un contrat de type Crédit-bail. Cette date peut être mise à jour, sur un contrat de statut En cours, soit par l'action Actualiser le contrat, soit lors de la mise en œuvre de l'action Lever l'option d'achat.

  • Data rescisão (campo TRMLEADAT)

La date de résiliation du contrat n'est pas saisissable. Elle est renseignée automatiquement à l'issue de la mise en oeuvre de l'action Résilier le contrat.

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Separador Imputações

Apresentação

Este separador permite preencher as imputações económicas e analíticas do bem do imobilizado.

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Campos

Os seguintes campos estão presentes neste separador :

Contabilistico

Analítica

Ce champ vous permet, en création, de saisir une clé de répartition analytique préalablement définie dans la fonction Répartitions a priori (GESDSP). Cliquez sur l'icône Aller à dans le champ pour accéder à cette fonction. La saisie d'une clé de répartition interdit la saisie de sections analytiques.

Quadro

 

Une Section analytiqueest un élément du plan comptable analytique. Celui-ci est divisé en Axes analytiques où chaque axe constitue un découpage particulier de l'entreprise en un ensemble de destinations analytiques.
Le paramétrage du dossier permet de définir de 1 à 9 axes.
Une section analytique est une destination analytique au sein d'un axe. L'ensemble des sections d'un axe représente le Plan analytique de l'axe.
Ce champ permet de renseigner la section analytique sur laquelle l'enregistrement en cours est imputé.

La saisie de sections analytiques peut être rendue obligatoire par le biais du paramétrage effectué au niveau de la Société (onglet Compta).
En création, ces imputations peuvent être initialisées conformément au paramétrage des Sections par défaut (code FXDASSETS pour les biens comptables et les dépenses, FXDGRANTS pour les subventions et FXDLEASE pour les contrats de location financement).

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Separador Registo

Apresentação

Este separador permite preencher o plano de financiamento associado ao contrato de locação
Este plano, exprimido na divisa de financiamento do contrato, se apresenta sob a forma de um quadro contendo, uma vez preenchido, tantas linhas que de prazos.

Desde que o utilizador regista as datas de início e fim do 1º vencimento, os períodos seguintes são criados automáticamente da maneira seguinte :

  • a data de início do período corresponde à data de fim do período precedente mais um dia,
  • A data de fim de período está determinada em função daquela do 1º período :

    a/ se a data de fim de período retido como ponto de partida corresponde ao último dia de um mês, a data de fim de cada um dos períodos seguintes corresponderá ao último dia de um mês.

    b/ se a data de fim do primerio período não corrresponde ao último dia de um mês, cada período criado se termina no mesmo dia que o período retido como ponto de partida.
    Cada período criado terá o mesmo número de mês que o primeiro período.
     
    Exemplos :

    1/ Período de registo por utilizador : 01/01/2005 – 28/02/2005
    Périodos criados pela aplicação : 01/03/2005 – 30/04/2005       01/05/2005 – 30/06/2005  …

    2/ Período de registo por utilizador : 05/04/2005 – 04/05/2005
    Périodos criados pela aplicação : 05/05/2005 – 04/06/2005       05/06/2005 – 04/07/2005  …

O utilizador pode em seguida :

  • seja registar para cada um dos vencimentos, os montantes da Taxa, daAmortização financeira e das Despesas financeiras O montante Resta a reembolsar está alimentado, por defeito, sobre o primeiro prazo, com o Montante do capital; resta modificável.
  • seja preencher unicamente o 1º período depois pedir, graças à opção clique direito Reportar prazos, a transferência automática dos montantes sobre os vencimentos seguintes :

    - O montante Resta a rembolsar está calculado automaticamente e não é modificável.

    - As Despesas financeiras são calculadas automaticamente; correspondem ao resultado do cálculo seguinte : Montante da taxa para o período – Amortização financeira do período. Restam modificáveis.

    - O Capital reembolsado está calculado automaticamente; corresponde ao resultado do cálculo seguinte :
    Capital reembolsado do período precedente + Amortização financeira do período em curso.
    resta modificável.

    ..\FCT\SEEINFO Remarques :
      
  • Em caso de modificação de um dos montantes de um prazo, os montantes das linhas seguintes não são atualizados; convém seja de os modificar manualmente, seja de pedir a transferência dos montante dos prazos modificados sobre as linhas seguintes graças à opção clique direito : Reportar vencimentos.
     
  • Quando a sociedade está submissa à legislação francesa, a soma das bases dos bens anexados ao contrato deve obrigatóriamente ser inferior ou igual ao acumulado das taxas do contrato.
  • As Data e Referência da fatura, facultativas, são a registar pelo utilizador.
  • Os indicadores de contabilização PCG e IFRS não são registáveis. São automaticamente ativados quando a geração dos eventos de taxa levando sobre o vencimento, foi efectuada (via o tratamento Geração eventos taxa).

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Campos

Os seguintes campos estão presentes neste separador :

Quadro Vencimentos

  • Período início (campo STRPERDAT)

Ce champ contient la date de début de la période sur laquelle porte l'échéance. La date de début de la première période doit être saisie. Les dates de début des périodes suivantes sont calculées en ajoutant un jour à la date de fin de la période précédente.

  • Período fim (campo ENDPERDAT)

Ce champ contient la date de fin de la période sur laquelle porte l'échéance. La date de fin de la 1ère période doit être saisie. La date de fin des périodes suivantes est déterminée automatiquement de la façon suivante :
1/ Si la date de fin de la 1ère période correspond au dernier jour d'un mois, la date de fin de chacune des périodes suivantes correspondra au dernier jour d'un mois.
2/ Si la date de fin de la 1ère période ne correspond pas au dernier jour d'un mois, chaque période créée se terminera le même jour que la 1ère période. Chaque période créée aura le même nombre de mois que la première période.

  • Rest. a reembolsar (campo RMNTPA)

Ce champ contient le montant du capital restant à rembourser au début de la période sur laquelle porte une échéance d'un contrat de location financement. Il est exprimé dans la devise de la commande ouverte.
Le reste à rembourser de la première échéance est alimenté, par défaut, avec le montant du capital du contrat de location financement. Il reste modifiable.
Le reste à rembourser des échéances suivantes est égal au montant du capital du contrat de location financement diminué de l'amortissement financier des échéances précédentes.

  • Montante locação (campo RNTAMT)

Ce champ contient le montant de la redevance due au titre de la location des biens référencés dans le contrat de location financement. Il est exprimé dans la devise de financement du contrat.
Cette redevance correspond à l'amortissement financier majoré des frais financiers de la période.
SEEINFO La somme des bases des biens rattachés au contrat doit obligatoirement être inférieure ou égale au cumul des redevances du contrat.

  • Amort financeira (campo FINDPR)

Ce champ permet de renseigner le montant correspondant au remboursement du capital. Ce montant, exprimé dans la devise de financement du contrat, doit obligatoirement être renseigné s'il s'agit d'un contrat de crédit bail.

  • Desp. financeiras (campo FINEXS)

Pour les contrats de type Crédit-bail, ce champ affiche le montant des frais exprimé dans la devise financière du contrat, pour une période donnée. Il est égal au montant de la redevance diminué du montant de l'amortissement financier. Vous pouvez modifier ce montant.

Pour les contrats de type Location, ce champ correspond à la part des intérêts du montant de règlement de la redevance, stocké dans la colonne Montant redevance pour chaque période et mois. La valeur indiquée dans la colonne Frais financier n'est pas incluse lors du calcul des valeurs courantes et droits d'utilisation. Ce montant n'est pas calculé à partir des caractéristiques du contrat ; il doit être saisi ou importé manuellement.

  • Capital reembolsado (campo RPACAP)

Ce montant est calculé automatiquement par l'application de la façon suivante : Montant du capital remboursé de la période précédente + Amortissement financier de la période en cours. Il peut cependant être modifié par l'utilisateur.

  • Pagamentos variaveis (campo VARPAY)

Ce champ affiche une partie des règlements relatifs au droit d'utilisation d'un bien au cours de la période de contrat (après la date de début). Cela concerne un changement de situation, autre que le passage du temps*.

*Source: IFRS Foundation

  • Preço opção compra (campo PUROPT)

Le champ affiche la valeur d'un bien sous-jacent dans le cas où le preneur (locataire) décide d'acheter le bien et de résilier le contrat. Le prix est autonome et n'inclut pas le règlement de pénalités pour résiliation de contrat.

Il correspond au prix de 'l'exercice d'une option d'achat, si le locataire est raisonnablement certain d'exercer cette option'.

*Source: IFRS Foundation

  • Garantia val. residual (campo RSDVAL)

Ce champ affiche la valeur garantie, ou une portion de cette valeur, d'un bien sous-jacent à la fin du contrat de location.

Il s'agit du montant devant être réglé par le locataire sous les garanties de valeurs résiduelles.

  • Penalidades (campo TERPEN)

Ce champ affiche le montant des pénalités liées à la résiliation du contrat, si les conditions du bail établissent que le locataire opte pour la résiliation.

  • Data fatura (campo PAYDAT)

Ce champ permet de saisir la date de la facture.
Lorsqu'une date est renseignée, l'échéance n'est pas prise en compte par le traitement de Génération des événements de redevance.

  • Ref.fatura (campo PAYREF)

Ce champ permet de saisir la référence de la facture.
Lorsqu'une référence est renseignée, l'échéance n'est pas prise en compte par le traitement de Génération des événements de redevance.

  • Cnt. PCG (campo FARFLG)

Cette case à cocher n'est pas saisissable. Elle est automatiquement activée lorsque les événements de redevance, portant sur l'échéance et à destination de la comptabilité PCG ont été générés.

  • Cnt IFRS (campo FARFLGI)

Cette case à cocher est automatiquement activée lorsque les événements de redevance, portant sur l'échéance et à destination de la comptabilité IFRS ont été générés.

Acumulados

Ce champ affiche la devise de financement du contrat.

  • Acum. Taxas (campo CUMRNTAMT)

 

Quadro Valores atuais anuais

  • Ano (campo PERSTRYEA)

Ce champ indique l'année ; à chaque ligne correspond une année de la période de contrat.

  • Índice (campo NUMYEA)

Ce champ affiche le numéro séquentiel de l'année du contrat : 1 pour la première année, 2 pour la deuxième, etc.

  • Taxa (campo RATYEA)

Ce champ affiche le taux d'intérêt du contrat selon les conditions suivantes :


- Si les trois champs relatifs aux taux d'intérêt de l'onglet Principal (Taux d'emprunt marginal, Taux d'intérêt et Taux d'intérêt implicite) sont tous renseignés, le Taux d'intérêt implicite est utilisé.

- Si le taux d'intérêt implicite est égal à 0, le taux d'emprunt marginal est utilisé, même si le Taux d'intérêt est renseigné.

- Si le champ Taux d'intérêt est le seul champ renseigné, ce taux est utilisé.

- Si les trois taux sont vides, le taux n'est pas mis à jour.

  • Total vencimentos (campo PAYYEA)

Ce champ affiche le montant total de toutes les échéances de la table Échéancier, pour chaque année de contrat.

  • Valor atualizado (campo CVAYEA)

Ce champ affiche la valeur obtenue selon la formule suivante :

Formule valeur actuelle = Règlement / (1+Taux) période ouverte

Règlement = Total échéance pour l'année concernée

Taux = Taux d'intérêt ou taux d'intérêt implicite ou taux d'emprunt marginal selon les règles du champ Taux.

Période = Indice de l'année concernée (1 pour la première année, 2 pour la deuxième année, etc.).

Bloco número 4

Ce champ affiche la devise de financement du contrat.

  • Valor atual inicial (campo INIPREVAL)

Quand le statut du contrat change de A être validé à En cours, le champ affiche la valeur dans le champ Dernière valeur actuelle. Ce montant est affiché en devise de financement et n'est pas modifiable.

  • Direito utilização inicial (campo INIPREUSE)

Ce champ affiche le total des champs suivants : Redevances d'avance + Frais de dossier + Coûts directs initiaux + Coûts de restauration + Valeur actuelle initiale en devise de financement.

  • Ultimo valor atual (campo CUMCVAYEA)

Ce champ contient le total des champs relatifs à la Valeur actuelle pour toutes les années de contrat, en devise de financement. Quand le statut du contrat devient A traiter, cette valeur est figée dans le champ Valeur actuelle initiale et ces deux champs sont utilisés pour estimer les droits d'utilisation du bail associés aux immobilisations futures.

  • Direito utilização atual (campo CUMCVAUSE)

Ce champ est le total de la Dernière valeur actuelle + Redevances d'avance + Frais de dossier + Coûts directs initiaux + Coûts de restauration + Valeur actuelle initiale en devise de financement.

Ce champ affiche la devise de société.

  • Valor atual inicial (campo INIPREVALC)

Quand le statut du contrat change de A être validé à En cours, le champ affiche la valeur dans le champ Dernière valeur actuelle. Ce montant est affiché en devise de société et n'est pas modifiable.

  • Direito utilização inicial (campo INIPREUSEC)

Ce champ affiche le total des champs suivants : Redevances d'avance + Frais de dossier + Coûts directs initiaux + Coûts de restauration + Valeur actuelle initiale en devise de société.

  • Ultimo valor atual (campo CUMCVAYEAC)

Ce champ contient le total des champs relatifs à la Valeur actuelle pour toutes les années de contrat, en devise de société. Quand le statut du contrat devient A traiter, cette valeur est figée dans le champ Valeur actuelle initiale et ces deux champs sont utilisés pour estimer les droits d'utilisation du bail associés aux immobilisations futures.

  • Direito utilização atual (campo CUMCVAUSEC)

Ce champ est le total de la Dernière valeur actuelle + Redevances d'avance + Frais de dossier + Coûts directs initiaux + Coûts de restauration + Valeur actuelle initiale en devise de société.

Ce champ affiche la devise IFRS sur le Plan d'amortissement IAS (GESCNX) de la société concernée.

  • Valor atual inicial (campo INIPREVALI)

Quand le statut du contrat change de A être validé à En cours, le champ affiche la valeur dans le champ Dernière valeur actuelle. Ce montant est affiché en devise IFRS et n'est pas modifiable.

  • Direito utilização inicial (campo INIPREUSEI)

Ce champ affiche le total des champs suivants : Redevances d'avance + Frais de dossier + Coûts directs initiaux + Coûts de restauration + Valeur actuelle initiale en devise IFRS.

  • Ultimo valor atual (campo CUMCVAYEAI)

Ce champ contient le total des champs relatifs à la Valeur actuelle pour toutes les années de contrat, en devise IFRS. Quand le statut du contrat devient A traiter, cette valeur est figée dans le champ Valeur actuelle initiale et ces deux champs sont utilisés pour estimer les droits d'utilisation du bail associés aux immobilisations futures.

  • Direito utilização atual (campo CUMCVAUSEI)

Ce champ est le total de la Dernière valeur actuelle + Redevances d'avance + Frais de dossier + Coûts directs initiaux + Coûts de restauration + Valeur actuelle initiale en devise IFRS.

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Funções acessíveis por clique direito no quadro

Reportar prazos

Esta função constitui uma ajuda no registo em permitindo a transferência automática dos montantes da Taxa, da Amortização financeirae as Despesas financeirasdo período depois o qual a função está chamada, sobre os períodos seguintes.

RAZ Períodos

Esta função constitui uma ajuda no registo em permitindo de apagar o conjunto dos períodos apresentado no quadro.

 

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Separador Bens do contrato

Apresentação

Este separador afixa a lista dos bens do imobilizado anexados ao contrato de locação financeira e apresentado para cada um deles : a sua referência, a sua designação, a sua data de compra, o seu valor de entrada líquida exprimida em divisa de financiamento, em divisa sociedade assim que a divisa IAS/IFRS (se o plano IAS/IFRS está gerado). Estas informações não são registáveis.

..\FCT\SEEINFOA anexação de um bem a um contrato se efectua ao nível do separador de imputações do ecrã de gestão Bem do imobilizado, em preenchendo, sobre bem, a referência do contrato de locação financeira.

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Campos

Os seguintes campos estão presentes neste separador :

Quadro

Ce champ, non saisissable, contient la référence du bien comptable rattaché au contrat de location financement.

  • Designação (campo AASDES1)

Ce champ, non modifiable, contient la désignation du bien comptable.

  • Data compra (campo PURDAT)

Ce champ, non modifiable, contient la date d'achat du bien.

  • Valor entrado (div. financ.) (campo BSEDEVLEA)

Ce champ, non modifiable, contient la valeur d'entrée HT IAS/IFRS du bien comptable, exprimée en devise de financement.

  • Valor entrado (div. soc.) (campo BSEDEVSOC)

Ce champ, non modifiable, contient la valeur d'entrée HT IAS/IFRS du bien comptable, exprimée en devise société.

  • Valor entrado (div. IFRS) (campo BSEDEVIAS)

Ce champ, non modifiable, contient la valeur d'entrée HT IAS/IFRS du bien comptable.

Acumulados

  • Valor entrado (div. financ.) (campo CUMBSELEA)

Cumul des valeurs d'entrée HT des biens, exprimé en devise de financement.

Ce champ affiche pour rappel, la devise de financement du contrat.

  • Valor entrado (div. soc.) (campo CUMBSESOC)

Cumul des valeurs d'entrée HT des biens, exprimé en devise société.

Ce champ affiche, pour rappel, la devise de gestion de la société.

  • Valor entrado (div. IFRS) (campo CUMBSEIAS)

Cumul des valeurs d'entrée HT des biens, exprimé en devise IAS/IFRS.

Ce champ affiche la devise IFRS sur le Plan d'amortissement IAS de la société concernée.

  • Desvio acum. IAS-Taxas (campo DIFRNTBSE)

 

 

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Funções acessíveis por clique direito no quadro

Bem do imobilizado

Esta função permite aceder, em consulta, no ecrã de gestão do bem do imobilizado depois o qual a função está chamada.

 

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Separador Valorização

Apresentação

Este separador está preenchido quando uma ou várias operações de actualização do capital emprestado foram efectuados sobre o contrato.

Contém um quadro apresentando sobre a primeira linha, o montante inicial do contrato no momento da sua criação, exprimida em divisa de financiamento, em divisa sociedade assim que uma divisa do plano IAS/IFRS se esta foi gerada.
Cada uma das linhas seguintes corresponde a uma operação de atualização do capital e contém a variação deste capital.
O montante actualizado do capital emprestado está afixado em baixo no ecrã na zona Acumulados.

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Campos

Os seguintes campos estão presentes neste separador :

Quadro Valorizações

  • Data de actualização (campo VCUTDAT)

Ce champ contient, sur la 1ère ligne, la date de début du contrat puis, sur les lignes suivantes, la date à laquelle l'opération d'actualisation du capital emprunté a été effectuée.

  • Montante capital (campo VLEAAMT)

Ce champ contient, sur la 1ère ligne, le montant initial du contrat puis, sur chacune des lignes suivantes, le montant de variation du capital emprunté.

  • Câmbio divisa socied. (campo VRATCUR)

Ce champ affiche le cours de change utilisé pour convertir, en devise société, le montant du capital emprunté.
Ce cours est automatiquement alimenté à partir du type de cours défini pour le contexte Comptable etFiscal.

  • Capital em divisa socied. (campo VLEAAMTDEV)

Ce champ, non modifiable, affiche le montant du capital emprunté, converti en devise société.

  • Câmbio divisa IFRS (campo VIASRATCUR)

Ce champ affiche le cours de change utilisé pour convertir, en devise du contexte IAS/IFRS, le montant du capital emprunté.
Ce cours est automatiquement alimenté à partir du type de cours défini pour le contexte IAS/IFRS.

  • Capital em divisa IFRS (campo VLEAAMTIAS)

Ce champ, non modifiable, affiche le montant du capital emprunté, converti en devise du contexte IAS/IFRS.

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Separador Outras informações

Apresentação

Este separador está reservado às zonas livres. O número de zonas livres geridas, o seu título, as tabelas diversas afetadas ao controlo das zonas livres de tipo Código, a divisa de cada zona livre de tipo Montante, são função da parametrização efetuada ao nível da função de Propriedades das zonas livres.
Estas zonas livres são a utilizar em função das necessidades de gestão, para guardar os dados não previstos sobre o separador Principal.

Este separador afixa igualmente as informações úteis ao seguimento do contrato : origem de criação (registo transacionável, import,...), código do utilizador na origem da criação seguimento da data de criação, e enfim código de utilizador tendo realizado a última modificação seguida da data desta modificação.

Um botão oferece a possibilidade uma janela apresentando o diário dos eventos gerados para o contrato.

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Campos

Os seguintes campos estão presentes neste separador :

Cód.'s

Saisissez une valeur alphanumérique pouvant être liée à une table diverse.

Montantes

  • campo USRFLDM1

Saisissez un montant, exprimé dans une devise correspondant aux paramétrages des Propriétés des zones libres.

Coeficiente

  • campo USRFLDC1

Saisissez une valeur au niveau du type de coefficient.

Datas

  • campo USRFLDD1

Saisissez une valeur au niveau du type de date.

Seguim. registo

  • Origem registada (campo CREORI)

Ce champ affiche l'origine de l'enregistrement.

Ce champ affiche l'utilisateur qui a créé (saisi) l'enregistrement.

  • Data (campo CREDAT)

Ce champ indique la date de création (saisie) de l'objet.

Ce champ indique l'auteur de la dernière modification saisie sur l'enregistrement.

  • Data (campo UPDDAT)

Ce champ indique la date de la dernière modification saisie sur l'objet.

  • Eventos (campo EVTLIST)

Cliquez sur l'icône Evénements pour afficher l'historiques des événements de l'objet.
La liste peut être limitée aux événements qui correspondent aux critères de sélection. Ces critères correspondent aux informations présentées : le plan d'amortissement (le cas échéant), l'utilisateur à l'origine de l'événement, les dates et heure de création, les dates d'effet et de comptabilisation, ainsi qu'un indicateur précisant si l'événement a déjà été comptabilisé.

Spécificités :

  • Evénements de Changement d'imputation comptable (FASCHGIMP) et de Transfert analytique/géographique (FASAFFAGE) :
    L'icone ..\FCT\FASTRFC_01.jpgplacé en en-tête de ligne, indique qu'il s'agit d'un événement principal auxquels sont rattachés des événements secondaires. Si vous double-cliquez sur l'icône, la liste des événements s'affiche sous forme d'arborescence. (Se reporter au descriptif des traitements de Changement d'imputation comptable et de Transfert analytique/géographique).
  • Evénements de Réévaluation (FASREEVAL), de Changement de méthode (FASMTC) et de Changement de plan de production (FASCHGPPL) générés sur une société soumise à la législation française (FRA) :
    L'icone ..\FCT\GES_FAS_03.jpg, placée en fin de ligne, indique que le plan d'amortissement avant l'action a été archivé dans une table dédiée. Il peut être affiché à partir de la consultation détaillée de l'événement (voir ci-dessous Plan archivé).

Depuis le menu Actions situé au niveau d'une ligne, sélectionnez Détail pour visualiser le contenu de l'événement, détaillé par onglet :

- L'onglet Général rappelle les informations liées à la création, à la modification ainsi qu'à la comptabilisation de l'événement, avec notamment la possibilité d'accéder, via l'option Détail du menu Actions, au numéro de pièce sur l'écran de consultation de la Pièce comptable créée pour comptabiliser l'événement.

- En fonction de leur nature, les autres informations enregistrées sur l'événement sont présentées sur les onglets Alphanumériques, Numériques, Menu local ou Dates.

- L'onglet Plan archivé est alimenté uniquement pour les événements de Réévaluation (FASREEVAL), de Changement de méthode (FASMTC) et de Changement de plan de production (FASCHGPPL) et sous la condition que le bien appartienne à une société soumise à la législation française. Dans ce cas, l'icône ..\FCT\GES_FAS_03.jpg apparaît en regard du plan d'amortissement pour indiquer que le plan a été archivé.
L'onglet affiche le plan d'amortissement (ou le plan de production) du bien tel qu'il était avant l'action à l'origine de l'événement (réévaluation, changement de méthode ou changement de plan de production). Ces informations sont contenues dans une table d'archivage (DEPRECARC) dont la clé primaire est constituée des informations d'identification de l'événement : Type d'événement (FASMTC, FASREEVAL ou FASCHGPPL) et Horodatage de l'événement.

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Outras condições

Supressão

  • A supressão de um contrato de locação está interdito se :

    - o contrato tem por estatuto A validare dos bens lhe anexados,
    - o contrato tem por estatuto Em curso.
  • A supressão de um contrato de estatuto Rescindido ou Vencido tem por efeitos a desanexação dos bens do imobilizado que lhe estão anexados.

Listagens

Por defeito, os seguintes listagens estão associados à função :

 FICHELEA : Contrato Aluguer-financiamento

 LISLEA : Lista dos contratos de arrendamento

Mas pode ser alterado por parametrização.

Barra de menu

Ações / Registar o fim do contrato

Esta opção do menu Ações está disponível para os contratos de estatuto Em curso.
Ela abre uma janela recordando a data de fim de contrato preenchida sobre separador Principal e permitindo, após ter eventualmente modificado esta data, de registar o fim do contrato.

Observação : a data de fim do contrato deve ser inferior ou igual à data de fim de exercício seguido do contextoContabilístico e Fiscal.

Esta ação tem por efeitos :

  • Modificar o estatuto do contrato que toma por valor : Vencido.
  • De registar a data de fim do contrato.
  • De registar um evento de Fim de contrato (LEAEND). (A consulta dos eventos é possível na janela Diário dos eventos acessível depois o separador Outras informações).
  • De sair os bens anexados ao contrato, em registando, sobre cada um deles, as informações seguintes :

    - Motivo de saída = Fim de contrato de locação se o contrato é de tipo Aluguer de longa duração ou Fimde contrato leasing se o contrato é de tipo Leasing.
    - Data de saída = data de fim do contrato.
    - Atualização da Data de Fim de locação figurando sobre a janela Veículo acessível depois a função Bens do imobilizado, quando o bem é um veículo cujo número de matricula foi preenchido.
     
  • De registar um evento de Saída do activo (FASISS) sobre cada um dos bens. (A consulta dos eventos é possível na janela Diário dos eventos acessível depois o separador Outras informações da função de gestão dos Bens do imobilizado).
  • A anexação Bem do imobilizado - Contrato está mantido.

    ..\FCT\SEEINFO Esta ação é irreversível, o registo da data de fim de contrato não podendo ser anulado.

Ações / Levantar opção de compra

Esta opção do menu Ações está disponível para os contratos de tipo Leasing financeiro cujo estatuto está Em curso.
Ela abre uma janela fixa a Data de exercício da opção assim que o Valor de resgate preenchidos sobre o separador Principal.
Esta janela permite, após seja eventualmente modificado estes valores, de registar o exercício da opção de compra do contrato de locação financeira.

Esta ação tem por efeitos :

  • Modificar o estatuto do contrato que toma por valor : Opção.
     
  • Registar a Data de exercício de opção de comprado contrato.
  • De registar o Valor de resgate.
  • De suprimir a anexação Bem do imobilizadoContrato.
     
  • De registar :
    - um evento deImobilização (FASCRT) para cada um dos bens assim desanexados,
    - um evento de Exercício da opçãode compra (LEARPU).
    (La consulta dos eventos é possível na janela Diário dos eventos acessível depois o separador Outras informações).

     
  • Contabilizar automaticamente o evento LEARPU por geração de um documento automático LERPU - Exercício opção leasing, com destino das contas individuais PCG e das contas consolidadas IFRS.
  • De actualizar, sobre cada um destes bens, as informações seguintes :

    - Tipo de detenção que torna : Em propriedade
    - Natureza entrada que torna : Resgate leasing
    - Contrato locação : a referência está colocada em branco. (A referência do contrato está registado na rubrica LEAREFORI Referência contrato locação de origem; esta rubrica, não visível sobre o ecrã dos Biens do imobilizado, está disponível nomeadamente ao nível das seleções, edições...)
    - A conta PCG está atualizada e alimentada com a conta IFRS.
  • Atualizar os planos de amortização do contexto Contabilístico e fiscal, de cada um dos bens desanexados, da maneira seguinte :

    - A Data de início de amortização está actualizado com a data de exercício da opção de compra,
    - o Valor de entrada está alimentado com o valor resultante do cálculo seguinte:
    --> se o plano IAS/IFRS está gerido : Valor de resgate do contrato * (Valor entrado IAS/IFRS do bem / Soma dos valores entradas IAS/IFRS dos bens anexados ao contrato),
    --> se o plano IAS/IFRS não está gerado : Valor de resgate do contrato (convertido em divisa sociedade) / Número de bens.
    - o Modo de amortização toma por valor : SA,
    - a Duração de amortização está alimentada com o valor 0.

Observação : esta acção é irreversível, o exercício de opção de compra não podendo ser anulado.

Ações / Rescidir o contrato

Esta opção do menu Ações está disponível para os contratos de estatuto Em curso.
Ela abre uma janela permitindo de rescindir o contrato de locação financeira.

Esta acção tem por efeito :

  • Modificar o estatuto do contrato que toma por valor : Rescindido.
     
  • De registar a Data de rescisãodo contrato.
    Observação : esta data de rescisão deve ser inferior ou igula à data de fim de exercício seguinte do contexto Contabilístico e Fiscal.
     
  • De sair os bens anexados ao contrato, em registando, sobre cada um deles, as informações seguintes :

    - Motivo de saída = Contrato rescindido,
    - Data de saída = data de rescisão do contrato.
     
  • De registar :
    - um evento de Saída de activo (FASISS) sobre cada um dos bens,
    - um evento de Rescisão do contrato (LEATRM).
     (A consulta dos eventos está possível na janela Diário dos eventos acessíveis depois separador Outras informações).
     
  • De contabilizar automaticamente o evento LEATRM por geração de um documento automático : LETRM - Rescisão leasing, com destino das contas consolidadas IFRS.
  • A anexação Bem do imobilizado - Contrato está mantido.

..\FCT\SEEINFO Esta acção é irreversível, a rescisão do contrato não podendo ser anulado.

Ações / Rescidir o contrato

Esta opção do menu Ações está disponível para os contratos de estatuto Em curso.
 Ela abre uma janela permitindo modificar as informações seguntes do contrato: 
- Data de fim do contrato.
Para os contratos de tipo Leasing Financeiro :
- Variação do capital emprestado : correcção, positiva ou negativa, a aplicar ao capital emprestado ; esta variação registada na divisa de financiamento, está automáticamente convertida e afixada em divisa sociedade e divisa de gestão do contexto do plano IAS/IFRS quando está gerada.
- Valor de resgate (registo na divisa de financiamento, e afixado em divisa sociedade e divisa de gestão do contexto do plano IAS/IFRS quando está gerada).
- Data de exercício de opção de compra.
- Código contabilístico.

Esta ação tem por efeito:

  • registar, sobre o separador Principal, a data de atualização assim que os novos valores indicados.
  • De interdir a modificação dos vencimentos anteriores à data de atualização do contrato.
  • De registar um evento de Atualização dos contratos(LEAACTU).
    (A consulta dos eventos é possível na janela Diário dos eventos acessível depois o separador Outras informações).
  • De contabilizar automaticamente este evento pela geração de um documento automático : LEACT – Actualização leasing,com destino a contas consolidadas IFRS.

Os dados antes atualização são ainda arquivados e podem ser consultados pelo intermedio de lista específica LEAACTUAtualizações contrato que restitui as diferentes etapas da vida do contrato.
Quando a atualização leva sobre o montante do capital emprestado, as variações do capital podem estar consultados sobre o separador Valorização.

Quando a actualização do contrato leva sobre a data de fim de contrato, ela tem igualmente por efeito :

  • De modificar o esquema de prazos da maneira seguinte : se esta data é inferior à antiga data, os vencimentos posteriores à nova data de registo são suprimidos Se esta data é superior à antiga data, os períodos posteriores à nova data são criados e utilizados está convidado a registar o montante dos novos vencimentos.
  • De modificar, sobre a janela Veículo da função Bens do imobilizado, a data de fim de locação dos bens anexados ao contrato qunado se trata de veículos cujo número de matricula está registado.

Mensagens de erro

Para além das mensagens genéricas, as seguintes mensagens de erro podem aparecer durante o reg. :

"Você deve desanexar os bens do contrato antes de modificar o seu tipo".

O tipo de detenção dos bens deve estar em adequação com o tipo de contrato : os bens anexados a um contrato de tipo Leasing financeiro devem obrigatoriamnte ter por tipo de detenção : Em leasing financeiro ; aqueles anexados a um contrato de tipo Aluguer de longa duração devem obrigatoriamente ter por tipo de detenção : Em locação.

Tabelas consideradas

SEEREFERTTO Consulte a docuemntação de Implementação