TVA déclarée

• Toutes sociétés (champ ALLCPY)

Sélectionnez cette case à cocher pour inclure toutes les sociétés. Laissez cette case désactivée pour exécuter ce traitement pour une seule société.

• Société (champ CPY)

Renseignez le code de la société sur lequel le traitement est lancé.

Le code de la société :

• doit obligatoirement faire référence à une entité juridique,
• est obligatoirement renseigné si la case 'Toutes sociétés' n'est pas sélectionnée.

• Législation (champ LEG)

• Tous sites (champ ALLFCY)

Sélectionnez cette case à cocher pour inclure tous les sites. Laissez cette case désactivée pour exécuter ce traitement pour un seul site.

• Site (champ FCY)

Renseignez le code du site sur lequel le traitement est lancé.

Cette zone est obligatoirement renseignée si la case "Tous sites" n'est pas cochée.

• Tous types de pièce (champ ALLTYP)

Sélectionnez cette case à cocher pour inclure tous les types. Laissez cette case désactivée pour exécuter ce traitement pour un seul type.

• Type de pièce (champ TYP)

En saisissant un type de pièce le traitement n’est lancé que pour les pièces comptables pour lesquelles ce dernier a été utilisé.

 Cette zone est obligatoirement renseignée si la case "Tous types de pièce" n'est pas cochée.

• Tous journaux (champ ALLJOU)

Si la case 'Tous journaux' est sélectionnée, tous les types de journaux sont pris en compte pour l'opération.

• Journal (champ JOU)

Saisissez ici le code journal composé de un à cinq caractères alphanumériques.
A la création, le journal est automatiquement ouvert pour toutes les périodes indiquées.
Le journal sélectionné doit être de même type que celui associé au type de pièce retenu dans les critères de sélection précédents.

Cette zone est obligatoirement renseignée si la case 'Tous sites' n'est pas sélectionnée.

• Tous codes TVA (champ ALLVAT)

Si cette case est cochée, tous les codes TVA sont pris en compte pour le traitement. Sinon, il faudra saisir le le code qui sera pris en compte.

• Code TVA (champ VAT)

Ce champ permet d'indiquer un code taxe.

 Ce champ est obligatoirement renseigné si la case "Tous codes TVA" n'est pas cochée.

Ce code, accessible par clic droit ou par tunnel, est lié au type de taxe spécifié dans l'écran (taxe parafiscale, taxe provinciale, etc.) : par exemple, si vous sélectionnez la taxe provinciale, les taux de taxe associés à ce type de taxe seront spécifiques à la taxe provinciale.
 Le régime paramétré au niveau du code taxe doit être identique à celui indiqué dans cet écran.

• Tous utilisateurs (champ ALLUSR)

Sélectionnez cette case à cocher pour inclure tous les utilisateurs. Laissez cette case désactivée pour exécuter ce traitement pour un seul groupe d'utilisateurs.

L'utilisateur courant est utilisé si le code du groupe ou de l'utilisateur est vide.

• Utilisateur (champ USR)

Si un code utilisateur est saisi dans ce champ, le traitement est lancé uniquement sur les pièces comptables saisies par l'utilisateur. Si ce champ est laissé vide, seules les pièces comptables de l'utilisateur courant sont incluses.

• Date début (champ STRDAT)

• Date fin (champ ENDDAT)

• Type (champ TYP)

• Numéro de pièce (champ NUM)

• Date (champ ACCDAT)

Cette date correspond à la date comptable de la transaction d'origine.
La date comptable permet de déterminer la période de comptabilisation des écritures comptables. Elle est initialisée par défaut à la date courante et peut être modifiée en fonction de la valeur du paramètre PIHACCDAT - Modification date comptable (chapitre ACH, groupe INV).
Cette date est soumise à un contrôle systématique afin de vérifier qu'elle appartient à une année fiscale ouverte et existante.
En cas de problème durant le contrôle, l'utilisateur devra saisir une nouvelle date, et ce, quelle que soit la valeur du paramètre.

• Compte (champ ACC)

C'est le compte comptable d'achat. Si ce champ n'est pas renseigné le compte sera déterminé automatiquement (à la validation de la facture) par le code comptable de l'élément de facturation concerné en fonction du paramétrage de la pièce automatique PIHI.

• Tiers (champ BPR)

Code identifiant le tiers qui peut avoir différents rôles suivant le contexte :

• Client,
• Fournisseur,
• Transporteur,
• Représentant,
• Tiers divers,
• Prospect,
• Prestataire

• Dev (champ CUR)

Ce code vous permet d'identifier la devise d'un site, d'un tiers, etc. Il est contrôlé dans la table des devises.
La devise proposée est par défaut celle du budget.
Le type de taux de cours appliqué dépend du paramètre BUDTYPCUR - Type cours conversion budget (chapitre BUD, groupe CMM).

Il est conseillé d'utiliser la codification ISO lors de la création d'une nouvelle devise.

• Montant (champ AMTCUR)

Montant exprimé dans la devise de transaction sélectionnée.

• Montant déclaré (champ AMTVAT)

Ce champ contient le montant qui a déjà participé à la déclaration de TVA. Selon les lignes d’écriture, ce montant peut être :

• un montant TTC,
• ou un montant hors-taxe,
• ou un montant de TVA.

Ce montant est signé.

Si vous le remettez à zéro, la ligne d’écriture sera à nouveau incluse dans le traitement de déclaration.

 Ces opérations sont délicates et doivent toujours impliquer des ensembles homogènes de lignes d’écriture. Une modification incohérente de ces montants déclarés peut altérer les résultats de la déclaration.

• Taxe (champ TAX)