Paie > Déclarations légales > DSN > Déclaration arrêt/reprise > Extraction > Extraction - Mise en oeuvre  

Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

 KFR : Localisation Française

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Paye - Paramètres généraux

 NBRMONANC (défini au niveau Site) : Mois ancienneté subrogation

 NBRMONSUB (défini au niveau Site) : Nombre mois calcul subrogation

Pré-requis divers

Tables à renseigner

Les tables suivantes sont utilisées par la fonction. Leur contenu doit donc être éventuellement mis à jour :

Table

Intitulé Table

HRDSNEMP [HRDMM]

Salariés DSN mensuelle

HRDSNDMC [HRDMC]

Contrats DSN mensuelle

HRDSNDMC1 [HRDMO]

DSN mensuelle ctr ancien

HRDSNDMC2 [HRDSS]

DSN mensuelle ctr suspension

HRDSNDMV [HRDMV]

Versements DSN mensuelle

HRDSNDMV1 [HRDMS]

Rémunérations DSN mensuelle

HRDSNDMV2 [HRDMD]

Indemnités DSN mensuelle

HRDSNDMV3 [HRDMA]

Activités DSN mensuelle

HRDSNDMV4 [HRDMB]

Revenus bruts DSN mensuelle

HRDSNDMT1 [HRDMJ]

Cotisations DSN mensuelle

HRDSNDMT [HRDMT]

Cotisations DSN mensuelle

HRDSNDMT2 [HRDMI]

Cotisations DSN mensuelle

HRDSNDMT3 [HRDMK]

Cotisations DSN mensuelle

HRDSNWST [HRDWS]

Salariés DSN arrêt de travail

HRDSNFCY [HRDFY]

Site DSN

HRDSNCPYVLU [HRCPV]

Sociétés DSN

HRDSNCPYCNT [HRCCN]

Sociétés DSN contact

HRDSNCPY [HRDCP]

Sociétés DSN

HRDSCFCY [HRCFY]

Site DSN charges

HRDSCFCY2 [HRCFP]

Site DSN prévoyance

HRDSCFCY3 [HRCFV]

Site DSN versements

HRDSCFCY4 [HRCFH]

Site DSN cotisations

HRDSCFCY5 [HRCFD]

Site DSN cotisations

Pré-requis divers

  • La société concernée doit avoir une fiche dans la fonction Paramétrage des déclarations (Paie > Déclarations légales > DSN > Paramétrage > Paramétrage des déclarations).
  • Sur la fiche site, la case Site de paie doit être cochée (Paramétrage > Structure générale > Sites, onglet Paye, bloc Site).
  • Sur la fiche salarié, la case Gestion paie doit être cochée (Administration du personnel > Fiches du personnel > Salariés, onglet Adresse, bloc Gestion).
  • Sur la fiche contrat (Administration du personnel > Fiches du personnel > Contrats de travail) :
    • le contrat doit avoir un jour d'activité minimum sur le mois d'extraction,
    • le champ Motif d'exclusion ne doit pas avoir pour valeur Exclusion totale DSN (onglet Déclaration, bloc Déclarations légales).
  • Les bulletins de paie extraits sont ceux dont la période d'emploi correspond au mois d'extraction. Le système peut extraire un bulletin de paie non calculé, mais dans ce cas il manquera des informations dans les fonctions DSN. Il est conseillé de vérifier que chaque salarié a un bulletin de paie calculé sur le mois demandé.

Tables mises en oeuvre

Aucune table n'est mise en oeuvre par cette fonction.